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« Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest et de francs fiefs sur les ecclésiastiques, bénéficiers, trésoriers, communautez séculières et régulières, curés, chapelains, marguilliers, maîtres des confréries, chantés, habitants des villes, bourgs, paroisses et hameaux, et tous autres gens de main-morte, et sur les roturiers possédans fiefs et autres biens nobles, du neuvième mars 1700 » (imprimé) ; – déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1641 jusqu'à 1700 ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1695-1736).

G1387 , 1691-1743 , Trouville-la-Haule  
Contexte :
Églises paroissiales > Trouville-la-Haulle

« Déclaration du Roy pour le recouvrement des droits d'amortissement, de nouvel acquest et de francs fiefs sur les ecclésiastiques, bénéficiers, trésoriers, communautez séculières et régulières, curés, chapelains, marguilliers, maîtres des confréries, chantés, habitants des villes, bourgs, paroisses et hameaux, et tous autres gens de main-morte, et sur les roturiers possédans fiefs et autres biens nobles, du neuvième mars 1700 » (imprimé) ; – déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique depuis 1641 jusqu'à 1700 ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts (1695-1736).

G1387 , 1691-1743 , Trouville-la-Haule  
Contexte :
Églises paroissiales > Trouville-la-Haulle

Confrérie de charité.

G1779 , 1662-1664 , Trouville-la-Haule  

Statuts de la Charité, approuvés par Charles Mallet, vicaire général do l'archevêque de Rouen, le 23 mai 1662 et le 21 juin 1664 : «... Si aucuns frères ou sœurs de ladite charité va de vie à trespas, tant de peste, mort subite qu'autre subite maladie que ce soit, chaquuns frères et sœurs seront tenus de prier Dieu pour le repos de son âme, comme par semblable le maistre et eschevin, chappelain et frères servans seront tenus d'assister à son inhumation, ensemble le clocheteur, et aller requérir le corps avec la croix et le chappelain revestu de surplis, et les frères servans lèveront et porteront le corps dans l'église, ou, s'il est mort de maladie contagieuse, dans le cimetière... ».

Contexte :
Confréries > Trouville-la-Haulle

Confrérie de charité.

G1779 , 1662-1664 , Trouville-la-Haule  

Statuts de la Charité, approuvés par Charles Mallet, vicaire général do l'archevêque de Rouen, le 23 mai 1662 et le 21 juin 1664 : «... Si aucuns frères ou sœurs de ladite charité va de vie à trespas, tant de peste, mort subite qu'autre subite maladie que ce soit, chaquuns frères et sœurs seront tenus de prier Dieu pour le repos de son âme, comme par semblable le maistre et eschevin, chappelain et frères servans seront tenus d'assister à son inhumation, ensemble le clocheteur, et aller requérir le corps avec la croix et le chappelain revestu de surplis, et les frères servans lèveront et porteront le corps dans l'église, ou, s'il est mort de maladie contagieuse, dans le cimetière... ».

Contexte :
Confréries > Trouville-la-Haulle

Confrérie de charité.

G1635 , 1682-1784 , Fourmetot ; Trouville-la-Haule  

Baux à ferme des terres de la Charité situées à Trouville et à Fourmetot.

Contexte :
Confréries > Fourmetot

Confrérie de charité.

G1541 , 1784-1790 , Aizier ; Trouville-la-Haule  

Baux à ferme, passés par la Charité, d'une petite pièce de terre, jardin et maison d'habitation, sis à Aizier, et d'une pièce de terre d'une vergée et demie située à Trouville.

Contexte :
Confréries > Aizier

Confrérie de charité.

G1541 , 1784-1790 , Aizier ; Trouville-la-Haule  

Baux à ferme, passés par la Charité, d'une petite pièce de terre, jardin et maison d'habitation, sis à Aizier, et d'une pièce de terre d'une vergée et demie située à Trouville.

Contexte :
Confréries > Aizier

Confrérie de charité.

G1635 , 1682-1784 , Fourmetot ; Trouville-la-Haule  

Baux à ferme des terres de la Charité situées à Trouville et à Fourmetot.

Contexte :
Confréries > Fourmetot