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Sentence rendue en chambre du Conseil par Pierre de la Tour, lieutenant général du bailliage de Gisors et président du présidial d'Andely, envoyant les religieux du prieuré des Deux-Amants en possession des héritages dépendant de la succession de feu Jean Le Cloustier, seigneur et patron de Vatteville, qui étaient chargés envers ledit prieuré d'une rente de 324 boisseaux de blé et 10 livres en argent.
Comptes de gestion
Sentence rendue en chambre du Conseil par Pierre de la Tour, lieutenant général du bailliage de Gisors et président du présidial d'Andely, envoyant les religieux du prieuré des Deux-Amants en possession des héritages dépendant de la succession de feu Jean Le Cloustier, seigneur et patron de Vatteville, qui étaient chargés envers ledit prieuré d'une rente de 324 boisseaux de blé et 10 livres en argent.
Minutes
Baux à ferme, passés par Jean-Baptiste-Martin Dieppedalle, curé de Senneville, des terres dépendant de son bénéfice cure : 1° « deux pièces de terre, l'une contenant 20 perches et l'autre 30, à moi eschangées par messire Nicolas Le Cloustier, escuyer, seigneur et pastron de Vatteville » (1701), 2° « les terres aumosnez au bénifice cure de Sainneville, appelez vulgairement les terres de l'Aumosne, contenant huit acres ou environ, en douze pièces », ces dernières affermées pour le prix de 130 livres par an.
Minutes
Baux à ferme, passés par Jean-Baptiste-Martin Dieppedalle, curé de Senneville, des terres dépendant de son bénéfice cure : 1° « deux pièces de terre, l'une contenant 20 perches et l'autre 30, à moi eschangées par messire Nicolas Le Cloustier, escuyer, seigneur et pastron de Vatteville » (1701), 2° « les terres aumosnez au bénifice cure de Sainneville, appelez vulgairement les terres de l'Aumosne, contenant huit acres ou environ, en douze pièces », ces dernières affermées pour le prix de 130 livres par an.
1673-1675
En particulier : décrets de biens de Pierre Sallebry (à Vatteville) (1673-1675) - Jean Nouvel, laboureur de Saint-Crespin de Barc (1674-1675).
1673-1675
En particulier : décrets de biens de Pierre Sallebry (à Vatteville) (1673-1675) - Jean Nouvel, laboureur de Saint-Crespin de Barc (1674-1675).
Procédures diverses
En particulier : subornation de la fille de François Ingout, épicier au Grand-Andely, par Me Beuselin de Verneuil, avocat au Parlement et au bailliage d'Andely (1783) - vol de luzerne en grains à La Madeleine d'Andely (1783-1784) - vol en l'église de Touffreville (1784) - subornation à Vatteville (1784-1786).
Procédures diverses
En particulier : subornation de la fille de François Ingout, épicier au Grand-Andely, par Me Beuselin de Verneuil, avocat au Parlement et au bailliage d'Andely (1783) - vol de luzerne en grains à La Madeleine d'Andely (1783-1784) - vol en l'église de Touffreville (1784) - subornation à Vatteville (1784-1786).