Toutes les ressources Verneusses (Eure, France) 101 résultats (7ms)

Verneusses

76W9252 , 1940-1970 , Verneusses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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5 médias

VERNEUSSES

140 T 23 680 , Verneusses (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Toutainville-Vitot

Verneusses

76W6711 , 1940-1970 , Verneusses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Verneusses

76W9252 , 1940-1970 , Verneusses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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VERNEUSSES

140 T 23 680 , Verneusses (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Toutainville-Vitot

Verneusses

76W6711 , 1940-1970 , Verneusses (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers