Toutes les ressources Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux 16 résultats (19ms)

Vernon

2 M 837 , an IX-1881 , Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Vernon

2 M 837 , an IX-1881 , Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Vernon

3 M 1152 , 1831-1935 , Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Vernon

3 M 1152 , 1831-1935 , Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance, listes de propositions, ordonnances royales de nominations pour les villes des Andelys, Brionne, Gisors et Vernon.

2 M 124 , 1846-1847 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)

Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance, listes de propositions, ordonnances royales de nominations pour les villes des Andelys, Brionne, Gisors et Vernon.

2 M 124 , 1846-1847 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)

Gisay à Vernon

3 M 449 , 1909 , Gisay-la-Coudre, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse > Élections de 1908

Gisay à Vernon

3 M 449 , 1909 , Gisay-la-Coudre, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse > Élections de 1908

Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

2 M 91 , mai 1815 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815 > Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur, Quinette, en exécution du décret du 20 avril 1815

Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

2 M 91 , mai 1815 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815 > Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur, Quinette, en exécution du décret du 20 avril 1815

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

2 M 77 , an XI-1807 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance et listes de candidats pour les villes des Andelys, Bernay, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon ; enquêtes, démissions, révocations nominations.

2 M 111 , 1831-1833 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du 21 mars 1831

Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance et listes de candidats pour les villes des Andelys, Bernay, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon ; enquêtes, démissions, révocations nominations.

2 M 111 , 1831-1833 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du 21 mars 1831

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

2 M 77 , an XI-1807 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

2 M 127 , 1852 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 > Nomination des maires et adjoints conformément à la loi du 7 juillet 1852