Toutes les ressources Bernard, Etienne 2 résultats (10ms)

Copie collationnée (1792) de la « déclaration que baille au Roy, en sa chambre des comptes de Normandie, Estienne Bernard, chevalier de Notre Dame du Montcarmel et de Saint Lasare de Hiérusalern, prieur commandataire du prieuré de Saint Nicaise de Gasny l'Isle, diocèse de Rouen, vicariat de Pontoise, du temporel dudit prieuré, aux fins de la main levée des saisies faittes en faute de laditte déclaration » (1679), suivie de la copie de l'arrêt de la chambre des comptes de Normandie ordonnant la main-levée de la saisie du temporel dudit prieuré (1680).

Copie collationnée (1792) de la « déclaration que baille au Roy, en sa chambre des comptes de Normandie, Estienne Bernard, chevalier de Notre Dame du Montcarmel et de Saint Lasare de Hiérusalern, prieur commandataire du prieuré de Saint Nicaise de Gasny l'Isle, diocèse de Rouen, vicariat de Pontoise, du temporel dudit prieuré, aux fins de la main levée des saisies faittes en faute de laditte déclaration » (1679), suivie de la copie de l'arrêt de la chambre des comptes de Normandie ordonnant la main-levée de la saisie du temporel dudit prieuré (1680).