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Criées à Thevray

4 B 283 , 1785-1796

Avec copies collationnées d'actes antérieurs.

Contexte :

Records de saisies réelles et de criées

4 B 284 , 1790

Contexte :

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

4 B 273 , 1780-1787

Contexte :

Projets de baux judiciaires et adjudications déposés au greffe du bailliage d'Orbec séant à Bernay par Monsieur Maillet, sieur des Acres, commissaire aux saisies réelles et receveur des consignations, concernant le décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie poursuivi à la requête des sieur et dame Pottier

4 B 267 , 1772-1773

Contexte :

Records de saisies réelles et de criées

4 B 284 , 1790

Contexte :

Criées à Thevray

4 B 283 , 1785-1796

Avec copies collationnées d'actes antérieurs.

Contexte :

Projets de baux judiciaires et adjudications déposés au greffe du bailliage d'Orbec séant à Bernay par Monsieur Maillet, sieur des Acres, commissaire aux saisies réelles et receveur des consignations, concernant le décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie poursuivi à la requête des sieur et dame Pottier

4 B 267 , 1772-1773

Contexte :

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

4 B 273 , 1780-1787

Contexte :

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

4 B 288 , 1779-1792

Contexte :

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

4 B 289 , 1792-1793

Contexte :

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

4 B 288 , 1779-1792

Contexte :

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

4 B 289 , 1792-1793

Contexte :

Idem

4 B 274 , 1788

Contexte :

Baux et contre-lettres déposés au greffe par Monsieur le Commissaire aux saisies réelles au sujet des biens de Monsieur le Marquis de Prie décrétés à la requête des sieur et dame Pottier subrogés à la poursuite du décret

4 B 266 , 1764-1773

Contexte :

Oppositions : Registre destiné pour l'état du décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie et servir à enregistrer toutes les oppositions ainsi que les pièces justificatives, d'icelles (aux termes de l'article 15 du titre des Lettres Patentes en forme de règlement du 18 juin 1769)

4 B 269 , 1773-1775

Contexte :

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Toutes les ressources Berthelot (François), baron de Baye 50 résultats (22ms)

Criées à Thevray

Records de saisies réelles et de criées

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

Records de saisies réelles et de criées

Criées à Thevray

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

Idem

Baux et contre-lettres déposés au greffe par Monsieur le Commissaire aux saisies réelles au sujet des biens de Monsieur le Marquis de Prie décrétés à la requête des sieur et dame Pottier subrogés à la poursuite du décret

Oppositions : Registre destiné pour l'état du décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie et servir à enregistrer toutes les oppositions ainsi que les pièces justificatives, d'icelles (aux termes de l'article 15 du titre des Lettres Patentes en forme de règlement du 18 juin 1769)

Criées à Thevray

Records de saisies réelles et de criées

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

Records de saisies réelles et de criées

Criées à Thevray

Sommations et avis d'adjudications à baux conventionnels et judiciaires, projets de baux, ventes par adjudications, soumissions et cautions, hypothèques, mémoires et sentences comptes et quittances

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

Tableau des créanciers opposants à l'état des deniers provenant de la vente des biens de M. Duclos-Lange, devant le tribunal du district de Bernay : requêtes, comptes, correspondance et notes

Registre de closion pour la tenue d'états des biens décrétés sur M. Duclos-Lange

Idem

Baux et contre-lettres déposés au greffe par Monsieur le Commissaire aux saisies réelles au sujet des biens de Monsieur le Marquis de Prie décrétés à la requête des sieur et dame Pottier subrogés à la poursuite du décret

Oppositions : Registre destiné pour l'état du décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie et servir à enregistrer toutes les oppositions ainsi que les pièces justificatives, d'icelles (aux termes de l'article 15 du titre des Lettres Patentes en forme de règlement du 18 juin 1769)