Toutes les ressources Daufresne 8 résultats (27ms)

Sentences, oppositions, saisie, état des frais privilégiés, comptes

4 B 261 , 1787 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand de Bernay (paroisse Sainte-Croix)

Sentences, oppositions, saisie, état des frais privilégiés, comptes

4 B 261 , 1787 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand de Bernay (paroisse Sainte-Croix)

Vente aux enchères des meubles

4 B 262 , 1787 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand de Bernay (paroisse Sainte-Croix)

Vente aux enchères des meubles

4 B 262 , 1787 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand de Bernay (paroisse Sainte-Croix)

A à K

4 B 474 , 1777-1783 , Bernay — Bijouterie ; Drucourt — (baron de)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Documents rattachés au fonds > Papiers Fabre > Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs, clients) - minutes de lettres de Fabre, notes, dossiers et brouillons : par ordre alphabéque

A à K

4 B 474 , 1777-1783 , Bernay — Bijouterie ; Drucourt — (baron de)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Documents rattachés au fonds > Papiers Fabre > Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs, clients) - minutes de lettres de Fabre, notes, dossiers et brouillons : par ordre alphabéque
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