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Procédures diverses closes en 1783 et pièces isolées

3 B 549 , 1773-1783 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant la famille Mordret (du Neubourg) (1782-1783) - Depierre.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

Procédures diverses closes en 1783 et pièces isolées

3 B 549 , 1773-1783 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant la famille Mordret (du Neubourg) (1782-1783) - Depierre.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
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