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Procédures diverses closes en 1777 et pièces isolées

3 B 534 , 1769-1777 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Landepereuse — Tilleul-en-Ouche ; Marbeuf ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant Pierre Guillard et la fabrique de Marbeuf, et François Dubos (du Tilleul-en-Ouche) (1776-1777) - les familles Daviel et Poulain (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

Procédures diverses closes en 1777 et pièces isolées

3 B 534 , 1769-1777 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Landepereuse — Tilleul-en-Ouche ; Marbeuf ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant Pierre Guillard et la fabrique de Marbeuf, et François Dubos (du Tilleul-en-Ouche) (1776-1777) - les familles Daviel et Poulain (1776-1777).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
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