Toutes les ressources Fouquet de Belle-Isle 10 résultats (5ms)
104 B 21
,
1749-1759
Contexte :
Oppositions à l'enregistrement des lettres d'échange par les vassaux
104 B 21
,
1749-1759
Contexte :
Echange avec le roi
104 B 20
,
1718-1731
Contexte :
Echange avec le roi
104 B 20
,
1718-1731
Contexte :
Contre Camusat mouvance de Tosny
104 B 22
,
1733-1751
,
Tosny — Mouvance
Contexte :
Contre Camusat mouvance de Tosny
104 B 22
,
1733-1751
,
Tosny — Mouvance
Contexte :
Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier (1700). — Jouan contre Aubert : tutelle à Gisancourt (1767). — Jubert contre Antoine de Cuverville sieur de Sainte-Colombe : décret (1688-1709) - contre Jean Baptiste François de Verthamont : rente (1730) - contre Jean Baptiste Joseph Gayot : maisons à Paris (1735) - contre le marquis de Béthune : succession Martin (s.d., XVIIIe s.) - contre Fouquet de Belle Isle : domaine de Bizy (s.d., XVIIIe s.) - contre Hellouin de Mesnilbus et les carmélites de Rouen : décret (1712-1729 et s.d.)
104 B 24
,
1688-1767
,
Guerny — Gisancourt ; Rouen — Carmélites ; Vernon — Bizy
Contexte :
Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier (1700). — Jouan contre Aubert : tutelle à Gisancourt (1767). — Jubert contre Antoine de Cuverville sieur de Sainte-Colombe : décret (1688-1709) - contre Jean Baptiste François de Verthamont : rente (1730) - contre Jean Baptiste Joseph Gayot : maisons à Paris (1735) - contre le marquis de Béthune : succession Martin (s.d., XVIIIe s.) - contre Fouquet de Belle Isle : domaine de Bizy (s.d., XVIIIe s.) - contre Hellouin de Mesnilbus et les carmélites de Rouen : décret (1712-1729 et s.d.)
104 B 24
,
1688-1767
,
Guerny — Gisancourt ; Rouen — Carmélites ; Vernon — Bizy
Contexte :
Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt : succession de Marie d'Epinay (vers 1675) - contre Lemaire, fermier de la terre de Chavaçon (1733) - contre Guyard (1742, fragment). — Daubourg contre Lelièvre : succession Maigret (1762). — Delacroix (Robert), marchand, contre la dame Hochard (1785). — Delagrange, de Gisors, contre Fourmont, avocat : vente d'une maison (s.d., XVIIIe s.). — Descourtils contre Dupille : droit de relief pour Bertichère (1784). — Duval d'Huest : succession, (s.d. XVIIIe s., fragment). — Escoullant contre Hue du Tertre : succession de Louis Georges Escoullant, curé de Berthenonville (1758). — Fougy (de), de Conches, contre Deshayes : obligation (1780). — Fouquet de Belle Isle contre d'Ombreval (s.d.) - contre Freret, voiturier par eau (1720) - contre le procureur général de la Commission : détournement de fonds (1724).
104 B 19
,
1675-1785
,
Berthenonville — Curé ; Conches ; Gisors
Contexte :
Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt : succession de Marie d'Epinay (vers 1675) - contre Lemaire, fermier de la terre de Chavaçon (1733) - contre Guyard (1742, fragment). — Daubourg contre Lelièvre : succession Maigret (1762). — Delacroix (Robert), marchand, contre la dame Hochard (1785). — Delagrange, de Gisors, contre Fourmont, avocat : vente d'une maison (s.d., XVIIIe s.). — Descourtils contre Dupille : droit de relief pour Bertichère (1784). — Duval d'Huest : succession, (s.d. XVIIIe s., fragment). — Escoullant contre Hue du Tertre : succession de Louis Georges Escoullant, curé de Berthenonville (1758). — Fougy (de), de Conches, contre Deshayes : obligation (1780). — Fouquet de Belle Isle contre d'Ombreval (s.d.) - contre Freret, voiturier par eau (1720) - contre le procureur général de la Commission : détournement de fonds (1724).
104 B 19
,
1675-1785
,
Berthenonville — Curé ; Conches ; Gisors
Contexte :
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