Toutes les ressources Goupil (Jean) 2 résultats (5ms)

Procédures diverses

41 B 71 , 1741-1788 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale ; Manthelon ; Nogent-le-Sec  

En particulier : décret des biens de Jean Goupil, journalier à Manthelon, à la requête de Jacques Dugast, laboureur à Nogent-le-Sec (1770-1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Tutelles, procédures

Procédures diverses

41 B 71 , 1741-1788 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale ; Manthelon ; Nogent-le-Sec  

En particulier : décret des biens de Jean Goupil, journalier à Manthelon, à la requête de Jacques Dugast, laboureur à Nogent-le-Sec (1770-1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Tutelles, procédures
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