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Recueil factice d'arrêts, de mémoires et de factums judiciaires, manuscrits et imprimés, concernant principalement les ecclésiastiques et les ordres religieux. – Mémoire et pièces pour Simon-Louis Deshayes, religieux profès de l'abbaye de Cormeilles, réclamant le payement d'une pension viagère de 500 livres à lui accordée par les religieux de ladite abbaye (1708) ; –« sommaire du procès pour les religieux de l'abbaye de Jumièges contre Monsieur l'Archevêque de Rouen : Monsieur l'Archevêque de Rouen, en vertu de sa dignité, prétend être en droit de conférer pleno jure et librement tous les bénéfices de l'abbaye de Jumièges, situez dans, son diocèse dont le droit de présenter est du lot de l'abbé et desquels les titulaires viennent à décéder pendant la vacance du siège abbatial. Les religieux de Jumièges prétendent au contraire qu'ils doivent présenter ausidits bénéfices, etc. » ; –« factum pour maître Guy Haley, prêtre, bachelier en théologie, curé de la paroisse de Bénéville, ayant été détenu prisonnier alternativement dedans les quatre prisons de la ville de Rouen pendant huit années, appelant de sentence rendue par le lieutenant criminel de Rouen le 2 juillet 1677, contre la conjuration de Messire Charles Bretel, sieur d'Étalleville, président à mortier au parlement de Normandie, de Messire Louis Duperron, sieur de Bénéville, conseiller du Roy en sa Cour des Aydes de Rouen, à la complicité de M. Jacques Le Monnier, promoteur en l'Officialité de Rouen, et de M. Louys Le Jeune, conseiller au Présidial de Caudebec, ayant servi d'instrument et prêté leurs noms à ladite conjuration et parties civiles, en la présence de Monsieur le Procureur général apelant de son chef a minima de ladite sentence » ; – factum pour les religieux de l'abbaye de Lyre contre le chevalier de Gremonville, abbé de ladite abbaye, défendeur au sujet de contestations soulevées à propos du logement abbatial : « les demandeurs, usants du droit et de la faculté à eux donnée par les arrêts, ont fait dresser un devis que tout homme raisonnable trouvera estre autant juste et exact qu'avantageux au chevalier de Gremonville... Le chevalier de Gremonville, qui a tant d'aversion pour ses religieux, aura la satisfaction d'en estre éloigné ; sa maison doit estre, suivant les Arrests, placée dans la première cour de l'abbaye qui est un lieu le plus propre pour sa santé et où il pourra plus librement recevoir les agréables compagnies qu'il a coustume d'y mener... ».

H101 , XVIIe-XVIIIe siècles , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bénéville ; Caudebec-en-Caux ; Cormeilles (Abbaye du) ; Etalleville (fief d') ; Junnièges (Abbaye de) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Recueil factice d'arrêts, de mémoires et de factums judiciaires, manuscrits et imprimés, concernant principalement les ecclésiastiques et les ordres religieux. – Mémoire et pièces pour Simon-Louis Deshayes, religieux profès de l'abbaye de Cormeilles, réclamant le payement d'une pension viagère de 500 livres à lui accordée par les religieux de ladite abbaye (1708) ; –« sommaire du procès pour les religieux de l'abbaye de Jumièges contre Monsieur l'Archevêque de Rouen : Monsieur l'Archevêque de Rouen, en vertu de sa dignité, prétend être en droit de conférer pleno jure et librement tous les bénéfices de l'abbaye de Jumièges, situez dans, son diocèse dont le droit de présenter est du lot de l'abbé et desquels les titulaires viennent à décéder pendant la vacance du siège abbatial. Les religieux de Jumièges prétendent au contraire qu'ils doivent présenter ausidits bénéfices, etc. » ; –« factum pour maître Guy Haley, prêtre, bachelier en théologie, curé de la paroisse de Bénéville, ayant été détenu prisonnier alternativement dedans les quatre prisons de la ville de Rouen pendant huit années, appelant de sentence rendue par le lieutenant criminel de Rouen le 2 juillet 1677, contre la conjuration de Messire Charles Bretel, sieur d'Étalleville, président à mortier au parlement de Normandie, de Messire Louis Duperron, sieur de Bénéville, conseiller du Roy en sa Cour des Aydes de Rouen, à la complicité de M. Jacques Le Monnier, promoteur en l'Officialité de Rouen, et de M. Louys Le Jeune, conseiller au Présidial de Caudebec, ayant servi d'instrument et prêté leurs noms à ladite conjuration et parties civiles, en la présence de Monsieur le Procureur général apelant de son chef a minima de ladite sentence » ; – factum pour les religieux de l'abbaye de Lyre contre le chevalier de Gremonville, abbé de ladite abbaye, défendeur au sujet de contestations soulevées à propos du logement abbatial : « les demandeurs, usants du droit et de la faculté à eux donnée par les arrêts, ont fait dresser un devis que tout homme raisonnable trouvera estre autant juste et exact qu'avantageux au chevalier de Gremonville... Le chevalier de Gremonville, qui a tant d'aversion pour ses religieux, aura la satisfaction d'en estre éloigné ; sa maison doit estre, suivant les Arrests, placée dans la première cour de l'abbaye qui est un lieu le plus propre pour sa santé et où il pourra plus librement recevoir les agréables compagnies qu'il a coustume d'y mener... ».

H101 , XVIIe-XVIIIe siècles , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bénéville ; Caudebec-en-Caux ; Cormeilles (Abbaye du) ; Etalleville (fief d') ; Junnièges (Abbaye de) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Délibérations et actes capitulaires, du 16 septembre 1676 au 15 juin 1788. (Le premier et le 196e feuillet manquent.) – Pierre Danet, prieur (du 16 septembre 1676 au 21 avril 1678) ; – installation de Guillaume Camuset comme prieur (27 juin 1678) ; – le chapitre accorde sur sa demande, à M. de la Roche, « gentilhomme de ce pays », l'autorisation de placer son banc dans le chancel de l'église d'Ambenay, « duquel le curé de ladite paroisse l'avoit (sans nostre consentement) rejetté et placé parmi les païssans » (5 janvier 1679) ; – délibérations au sujet des difficultés pendantes entre les religieux et M. de Grémonville, abbé commendataire, relativement au partage des revenus et à l'usage du logis abbatial : « le R. P. Prieur est député avec D. Robert Samuel pour terminer avec Monsr notre abbé : mais voyage inutile et qui n'a servi tout au plus qu'à faire connaître Monsr l'abbé à notre R. P. Prieur » (5 mars 1679) ; – les religieux décident de contracter un premier emprunt de 8,000 livres pour faire bâtir un logis abbatial conformément à l'arrêt du parlement qui les y obligeait (9 décembre 1680) ; – délibération relative à une relique (vertèbre) de saint Just, martyr, donnée à l'abbaye par Madame la comtesse de Bonnelle, « ayant eu de Monseigneur le Cardinal de Bonsy le corps entier dudit saint, dont la translation auroit esté faicte par Monseigneur l'évesque de Lysieux dans l'église de Fervaques » (12 mai 1684) ; – installation de Dom Martin Filand en qualité de prieur (11 juin 1684) ; – autorisation d'emprunter 2,000 livres « pour tascher de parachever la maison abbatiale bien avancée » (13 août 1686) ; – installation de Dom Augustin Collet en qualité de prieur (14 juin 1687) ; – id., de Dom Jacques Haudart (25 mai 1693) ; – autorisation donnée à Guillaume d'Épinay, écuyer, brigadier des gardes du Roi, « de mettre un banc dans le chœur et chancel de l'église de Couvain tant pour luy que la dame sa femme, et enfans » (1698) ; – délibération au sujet des prétentions de M. du Plessis Châtillon, marquis de Rugles, « qui auroit fait mettre un banc dans le chancel de la paroisse de Saint-Germain dudit Rugles, fait apposer ses armes aux vitres dudit chancel et même fait donner quelqu'actes publics où il avoit fait insérer la qualité de patron honoraire de laditte église » (19 mai 1698) ; – installation de François L'Héritier, prieur (9 juillet 1699 ; – le chapitre propose : 1° de célébrer solennellement la fête de Saint-Christophe, « le prieur ayant trouvé dans le cartulaire de l'abbaye que l'église avoit esté bastie au lieu et place d'une chapelle dédiée à Saint-Christophe ; 2° de déplanter la vigne de l'enclos du monastère et de la remplacer par des arbres fruitiers et du blé, le prieur « ayant examiné et remarqué que depuis plus de 15 ans ladite vigne ne rapporte que très peu de vin et pour l'ordinaire si méchant qu'on a de la peine à en boire et que cependant les frais qui montent environ à la somme de cinq cents livres excèdent de beaucoup le profit qui en revient » (19 avril 1705) ; – Claude Hémin, prieur (10 août 1705) ; – Nicolas Le Poitevin, prieur (29 mai 1711) ; –transaction passée entre les religieux de Lyre, d'une part, et « noble dame Élisabeth-Renée de la Noë, baronne des Bothereaux, dame de la Barre, La Noë, Gisay, Villers, Saint-Ouen de Mancelles et autres lieux, épouse de Guillaume de Karuël, seigneur de la Panière et autres lieux, d'autre part », au sujet de l'aînesse de la Normandière, sise à la Barre, La Noë et Gisay (4 mai 1730) ; – nominations en qualité de prieurs de : Gabriel Pouget, remplaçant Nicolas Le Poitevin décédé (1er juin 1713), Mathieu Huë (24 mai 1714), Pierre Eudes (29 juillet 1720), Jean-Pomponne de Sainte-Marie (14 juin 1726), Joseph Le Paulmier (7 juin 1729) ; – délibérations et déclarations des religieux de Lyre au sujet des lettres du Roi et du comte de Saint-Florentin concernant les religieux de la congrégation de Saint-Maur qui avaient appelé de la constitution Unigenitus (7 juin 1733) ; – délibération relative à la part contributive de l'abbaye dans les frais de réparation du clocher de l'église de Breteuil, « que l'on fait actuellement » (l0juin 1735). D'après une délibération du 27 mars 1736, la somme payée par l'abbaye pour cet objet s'élevait à 6,500 livres ; – consentement donné par les religieux à la démolition du jubé de bais « qui partage le chœur d'avec la nef de l'église de Breteuil » (30 juin 1742) ; – projet d'un emprunt de 8,000 livres (9 septembre 1748) ; – Jean-Baptiste Tougard, organiste de l'abbaye (16 décembre 1748) ; –projet d'un emprunt de 10,000 livres (10 mars 1759) ; – id., de 5,000 livres pour achever les constructions commencées (15 juin 1760) ; – bail de la forge de Trisay passé à Nicolas Pottin pour le prix annuel de 6,200 livres (18 novembre 1770) ; – consentement donné à la destruction des sous-ailes des halles de Breteuil sur la demande du duc de Bouillon (16 décembre 1782) ; – allusion au dommage considérable causé à l'abbaye par le tonnerre le 15 juillet 1783 (25 janvier 1784) ; – nominations en qualité de prieurs de : Pierre Eudes (3 août 1733), Jean Foulques (27 mai 1736), Pierre Collinet (15 juin 1737), Louis Barbe (19 mai 1739), Pierre Eudes (4 juin 1740), Hervé Boissel (14 mai 1742), Gilbert de Saint-Affrique (22 mai 1744), Jean-Baptiste Duval (1er mai 1748), François Sohier (28 mai 1751), Pierre-César Le Pin (4 juin 1757), Pierre Le Maître (4 juin 1763), Jacques Benoît (28 janvier 1766), Jean Le Febvre (25 novembre 1766), François Follin (6 septembre 1767), Romain Le Prévost de Gournai (24 juin 1769), Charles Vigneron (29 mai 1773), Alexandre-Jean Ruault (9 juin 1778), Etienne Le Picard (8 juin 1781), Benigne Madenié (15 mars 1782), Jean-Antoine Chahan (5 octobre 1783), Pierre-Charles David (20 mai 1786).

H582 , 1676-1788 , Ambenay ; Barre (La) ; Bottereaux (Les) ; Breteuil ; Couvain (le fief de) ; Fervaques (paroisse de) ; Gisay ; Mancelles ; Noë (Abbaye de la) ; Normandie (Aînesse de), sise à la Barre ; Panière (fief de la) ; Rugles ; Rugles (Paroisse Saint-Germain de) ; Saint-Ouen-de-Mancelles ; Trisay (la forge de) ; Villers  
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Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

Délibérations et actes capitulaires, du 16 septembre 1676 au 15 juin 1788. (Le premier et le 196e feuillet manquent.) – Pierre Danet, prieur (du 16 septembre 1676 au 21 avril 1678) ; – installation de Guillaume Camuset comme prieur (27 juin 1678) ; – le chapitre accorde sur sa demande, à M. de la Roche, « gentilhomme de ce pays », l'autorisation de placer son banc dans le chancel de l'église d'Ambenay, « duquel le curé de ladite paroisse l'avoit (sans nostre consentement) rejetté et placé parmi les païssans » (5 janvier 1679) ; – délibérations au sujet des difficultés pendantes entre les religieux et M. de Grémonville, abbé commendataire, relativement au partage des revenus et à l'usage du logis abbatial : « le R. P. Prieur est député avec D. Robert Samuel pour terminer avec Monsr notre abbé : mais voyage inutile et qui n'a servi tout au plus qu'à faire connaître Monsr l'abbé à notre R. P. Prieur » (5 mars 1679) ; – les religieux décident de contracter un premier emprunt de 8,000 livres pour faire bâtir un logis abbatial conformément à l'arrêt du parlement qui les y obligeait (9 décembre 1680) ; – délibération relative à une relique (vertèbre) de saint Just, martyr, donnée à l'abbaye par Madame la comtesse de Bonnelle, « ayant eu de Monseigneur le Cardinal de Bonsy le corps entier dudit saint, dont la translation auroit esté faicte par Monseigneur l'évesque de Lysieux dans l'église de Fervaques » (12 mai 1684) ; – installation de Dom Martin Filand en qualité de prieur (11 juin 1684) ; – autorisation d'emprunter 2,000 livres « pour tascher de parachever la maison abbatiale bien avancée » (13 août 1686) ; – installation de Dom Augustin Collet en qualité de prieur (14 juin 1687) ; – id., de Dom Jacques Haudart (25 mai 1693) ; – autorisation donnée à Guillaume d'Épinay, écuyer, brigadier des gardes du Roi, « de mettre un banc dans le chœur et chancel de l'église de Couvain tant pour luy que la dame sa femme, et enfans » (1698) ; – délibération au sujet des prétentions de M. du Plessis Châtillon, marquis de Rugles, « qui auroit fait mettre un banc dans le chancel de la paroisse de Saint-Germain dudit Rugles, fait apposer ses armes aux vitres dudit chancel et même fait donner quelqu'actes publics où il avoit fait insérer la qualité de patron honoraire de laditte église » (19 mai 1698) ; – installation de François L'Héritier, prieur (9 juillet 1699 ; – le chapitre propose : 1° de célébrer solennellement la fête de Saint-Christophe, « le prieur ayant trouvé dans le cartulaire de l'abbaye que l'église avoit esté bastie au lieu et place d'une chapelle dédiée à Saint-Christophe ; 2° de déplanter la vigne de l'enclos du monastère et de la remplacer par des arbres fruitiers et du blé, le prieur « ayant examiné et remarqué que depuis plus de 15 ans ladite vigne ne rapporte que très peu de vin et pour l'ordinaire si méchant qu'on a de la peine à en boire et que cependant les frais qui montent environ à la somme de cinq cents livres excèdent de beaucoup le profit qui en revient » (19 avril 1705) ; – Claude Hémin, prieur (10 août 1705) ; – Nicolas Le Poitevin, prieur (29 mai 1711) ; –transaction passée entre les religieux de Lyre, d'une part, et « noble dame Élisabeth-Renée de la Noë, baronne des Bothereaux, dame de la Barre, La Noë, Gisay, Villers, Saint-Ouen de Mancelles et autres lieux, épouse de Guillaume de Karuël, seigneur de la Panière et autres lieux, d'autre part », au sujet de l'aînesse de la Normandière, sise à la Barre, La Noë et Gisay (4 mai 1730) ; – nominations en qualité de prieurs de : Gabriel Pouget, remplaçant Nicolas Le Poitevin décédé (1er juin 1713), Mathieu Huë (24 mai 1714), Pierre Eudes (29 juillet 1720), Jean-Pomponne de Sainte-Marie (14 juin 1726), Joseph Le Paulmier (7 juin 1729) ; – délibérations et déclarations des religieux de Lyre au sujet des lettres du Roi et du comte de Saint-Florentin concernant les religieux de la congrégation de Saint-Maur qui avaient appelé de la constitution Unigenitus (7 juin 1733) ; – délibération relative à la part contributive de l'abbaye dans les frais de réparation du clocher de l'église de Breteuil, « que l'on fait actuellement » (l0juin 1735). D'après une délibération du 27 mars 1736, la somme payée par l'abbaye pour cet objet s'élevait à 6,500 livres ; – consentement donné par les religieux à la démolition du jubé de bais « qui partage le chœur d'avec la nef de l'église de Breteuil » (30 juin 1742) ; – projet d'un emprunt de 8,000 livres (9 septembre 1748) ; – Jean-Baptiste Tougard, organiste de l'abbaye (16 décembre 1748) ; –projet d'un emprunt de 10,000 livres (10 mars 1759) ; – id., de 5,000 livres pour achever les constructions commencées (15 juin 1760) ; – bail de la forge de Trisay passé à Nicolas Pottin pour le prix annuel de 6,200 livres (18 novembre 1770) ; – consentement donné à la destruction des sous-ailes des halles de Breteuil sur la demande du duc de Bouillon (16 décembre 1782) ; – allusion au dommage considérable causé à l'abbaye par le tonnerre le 15 juillet 1783 (25 janvier 1784) ; – nominations en qualité de prieurs de : Pierre Eudes (3 août 1733), Jean Foulques (27 mai 1736), Pierre Collinet (15 juin 1737), Louis Barbe (19 mai 1739), Pierre Eudes (4 juin 1740), Hervé Boissel (14 mai 1742), Gilbert de Saint-Affrique (22 mai 1744), Jean-Baptiste Duval (1er mai 1748), François Sohier (28 mai 1751), Pierre-César Le Pin (4 juin 1757), Pierre Le Maître (4 juin 1763), Jacques Benoît (28 janvier 1766), Jean Le Febvre (25 novembre 1766), François Follin (6 septembre 1767), Romain Le Prévost de Gournai (24 juin 1769), Charles Vigneron (29 mai 1773), Alexandre-Jean Ruault (9 juin 1778), Etienne Le Picard (8 juin 1781), Benigne Madenié (15 mars 1782), Jean-Antoine Chahan (5 octobre 1783), Pierre-Charles David (20 mai 1786).

H582 , 1676-1788 , Ambenay ; Barre (La) ; Bottereaux (Les) ; Breteuil ; Couvain (le fief de) ; Fervaques (paroisse de) ; Gisay ; Mancelles ; Noë (Abbaye de la) ; Normandie (Aînesse de), sise à la Barre ; Panière (fief de la) ; Rugles ; Rugles (Paroisse Saint-Germain de) ; Saint-Ouen-de-Mancelles ; Trisay (la forge de) ; Villers  
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Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
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