Toutes les ressources Hubert-Descours — (François-Michel-Laurent), marchand 6 résultats (9ms)

Sommations, inventaires de biens, oppositions, sentences, correspondance

4 B 258 , 1786 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

Vente par adjudication des meubles, effet et marchandises

4 B 259 , 1786 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

Vente par adjudication des meubles, effet et marchandises

4 B 259 , 1786 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

Sommations, inventaires de biens, oppositions, sentences, correspondance

4 B 258 , 1786 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

État et distribution des deniers, observations pour Hubert-Descours et pièces annexes, closions, vérification des créances, bilan

4 B 260 , 1769-1787 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  

En particulier : son beau-frère Michel Pierre Hubert-Descours, peintre à Bernay, fils de Michel Hubert-Descours, peintre également, et de Marie Jacqueline Fabre, époux en 1769 de Marie Françoise Hubert-Descours fille de François Hubert-Descours, négociant à Bernay et de Marie-Jeanne Legras.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers

État et distribution des deniers, observations pour Hubert-Descours et pièces annexes, closions, vérification des créances, bilan

4 B 260 , 1769-1787 , Bernay ; Rouen (Seine-Maritime)  

En particulier : son beau-frère Michel Pierre Hubert-Descours, peintre à Bernay, fils de Michel Hubert-Descours, peintre également, et de Marie Jacqueline Fabre, époux en 1769 de Marie Françoise Hubert-Descours fille de François Hubert-Descours, négociant à Bernay et de Marie-Jeanne Legras.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens de François Michel Laurent Hubert-Descours, dit Hubert-Descours l'Ainé, marchand à Bernay, paroisse de La Couture, à la requête de Louis-François-Bernard Frondière, de Rouen et autres créanciers
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