Toutes les ressources Léry 42 résultats (18ms)

François Bréant, à Léry et aux Damps

14 B 296 , 1772 , Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

René Pottier, laboureur de Saint-Ouen-de-Léry

14 B 381 , 1646 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

François Bréant, à Léry et aux Damps

14 B 296 , 1772 , Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

René Pottier, laboureur de Saint-Ouen-de-Léry

14 B 381 , 1646 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Guillaume et Robert L'Escande, dits Follet, à Léry

14 B 360 , 1606-1623 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Guillaume et Robert L'Escande, dits Follet, à Léry

14 B 360 , 1606-1623 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

1777-1778

14 B 663 , 1777-1778 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assassinat de la famille Baron à Léry (1778) - assassinat de Gabriel Bréant à Pont-de-l'Arche (1778).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1777-1778

14 B 663 , 1777-1778 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : assassinat de la famille Baron à Léry (1778) - assassinat de Gabriel Bréant à Pont-de-l'Arche (1778).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1700-1701

14 B 616 , 1700-1701 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers ; Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : violences de Charles Lambert, chirurgien de Louviers, contre sa femme (1700) - saisie des biens de Thomas Lecouturier (de Caudebec) après son décès dans l'obstination de la Religion Prétendue Réformée (1701) - décès d'une femme de la Religion Prétendue Réformée à Léry (1701) - violences commises dans l'église de Notre-Dame-de-Louviers par Nicolas Broult, prêtre habitué de la paroisse (1701).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses