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Toutes les ressources La Musse — (Marie) 18 résultats (11ms)

Ordre, état et distribution des deniers

2 B 36 , 1787 , Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Saisies > Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre

Ordre, état et distribution des deniers

2 B 36 , 1787 , Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Criées à Muids

2 B 34 , 1785 , Andelys (Les) — Baillage ; Muids

Contexte :

Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences, oppositions

2 B 32 , 1785-1786 , Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Sentences d'enchères et d'adjudications, diligences, oppositions

2 B 32 , 1785-1786 , Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Criées à la Roquette

2 B 35 , 1785 , Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)

Contexte :

Sommations, significations, déclarations des biens, délivrance de ceux-ci, quittances

2 B 29 , 1776-1785 , Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine d'Andely

2 B 33 , 1785 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Criées à Muids

2 B 34 , 1785 , Andelys (Les) — Baillage ; Muids

Contexte :

Sommations, significations, déclarations des biens, délivrance de ceux-ci, quittances

2 B 29 , 1776-1785 , Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Criées à la Roquette

2 B 35 , 1785 , Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)

Contexte :

Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine d'Andely

2 B 33 , 1785 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage

Contexte :

Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

2 B 31 , 1785 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Muids

Contexte :

Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

2 B 31 , 1785 , Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage ; Muids

Contexte :

Productions diverses, oppositions, mémoires concernant en particulier les familles Leroux, Langlois de Fleurigny, Damonville-Desnots, Seffrie de Molincourt 1601-1787

2 B 28 , 1601-1787 , Andelys (Les) — Baillage

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Ordre, état et distribution des deniers

Cote :
2 B 36
Date :
1787
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Andelys (Les) — Baillage
- Personne (physique ou morale)
  - Bougainville (Antoine-Paul de)
  - La Musse — (Marie)
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Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller du roi, greneer au grenier à sel d'Andely, à la requête de Marie de La Musse, veuve d'Antoine-Paul de Bougainville, ancien receveur des fermes au Havre
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Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

Saisies réelles à Andely et à Muids, baux judiciaires

Productions diverses, oppositions, mémoires concernant en particulier les familles Leroux, Langlois de Fleurigny, Damonville-Desnots, Seffrie de Molincourt 1601-1787