1 B 394
,
1769-1772
,
Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Taurin — Moulin ; Prey
En particulier : abus de confiance par Louis-François Thibaut, meunier du moulin de Saint-Taurin d'Evreux au détriment de meuniers (1769-1772) : violences contre Gautier, garderie l'abbaye de La Noë (1770), émotion populaire fomentée par Germain Renault à Prey (1771-1772) - violences contre François Molie (ou Moilliex), maître à danser à Evreux (1771).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 394
,
1769-1772
,
Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Taurin — Moulin ; Prey
En particulier : abus de confiance par Louis-François Thibaut, meunier du moulin de Saint-Taurin d'Evreux au détriment de meuniers (1769-1772) : violences contre Gautier, garderie l'abbaye de La Noë (1770), émotion populaire fomentée par Germain Renault à Prey (1771-1772) - violences contre François Molie (ou Moilliex), maître à danser à Evreux (1771).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 400
,
1777-1781
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé
En particulier : injures échangées entre Jacques-Pierre Le Rouyer, procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt au bailliage d'Evreux, et François Lavertu, maître particulier en cette maîtrise (1777-1778) - violences par Postel des Minières, capitaine des chasses du duc de Bouillon, contre André Moulin, garde-chasse du marquis de Boulainvilliers (1778-1779) - distribution prohibée de billets de bal par François Molliex, musicien à Evreux (1778-1779) - diffamation au détriment de Le Mercier, marchand épicier à Evreux (1778-1784) - accusation faite de l'assassinat d'Henri-Pierre Brémontier, curé de Morsent, par le comte Louis de Chambray, seigneur de Morsent (1780-1781).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 400
,
1777-1781
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé
En particulier : injures échangées entre Jacques-Pierre Le Rouyer, procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt au bailliage d'Evreux, et François Lavertu, maître particulier en cette maîtrise (1777-1778) - violences par Postel des Minières, capitaine des chasses du duc de Bouillon, contre André Moulin, garde-chasse du marquis de Boulainvilliers (1778-1779) - distribution prohibée de billets de bal par François Molliex, musicien à Evreux (1778-1779) - diffamation au détriment de Le Mercier, marchand épicier à Evreux (1778-1784) - accusation faite de l'assassinat d'Henri-Pierre Brémontier, curé de Morsent, par le comte Louis de Chambray, seigneur de Morsent (1780-1781).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses