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1662-1667

1 B 339 , 1662-1667 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Forêt ; Conches — Vauxgouins (Les) ; Evreux — Bailliage  

En particulier : excès commis contre un sergent royal par Charles Postel, meunier de l'abbé de La Noé (1666-1667) - assassinat de Piot, fondeur au fourneau des Vaugouins, par Jean Mangorre, martellier du duc de Bouillon en la forêt de Conches (1667).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.

1662-1667

1 B 339 , 1662-1667 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Forêt ; Conches — Vauxgouins (Les) ; Evreux — Bailliage  

En particulier : excès commis contre un sergent royal par Charles Postel, meunier de l'abbé de La Noé (1666-1667) - assassinat de Piot, fondeur au fourneau des Vaugouins, par Jean Mangorre, martellier du duc de Bouillon en la forêt de Conches (1667).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
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