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Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi rendu entre Jean Morin, curé du Chesne, d'une part, et Gilles Giffard, curé de Neaufles et Philippe Potin, écuyer, « soi-disant seigneur et patron de la paroisse du Chesne », d'autre part. (La sentence renvoie les parties devant le juge de Breteuil et en appel au parlement de Rouen pour le règlement des contestations soulevées entre elles au sujet de la présentation à la cure du Chesne vacante par la mort de Robert Tardif, précédent curé.).

G506 , 1659 , Breteuil ; Chesne (Le) ; Neaufles ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Chesne (Le)

Copie collationnée d'un arrêt du Conseil privé du Roi rendu entre Jean Morin, curé du Chesne, d'une part, et Gilles Giffard, curé de Neaufles et Philippe Potin, écuyer, « soi-disant seigneur et patron de la paroisse du Chesne », d'autre part. (La sentence renvoie les parties devant le juge de Breteuil et en appel au parlement de Rouen pour le règlement des contestations soulevées entre elles au sujet de la présentation à la cure du Chesne vacante par la mort de Robert Tardif, précédent curé.).

G506 , 1659 , Breteuil ; Chesne (Le) ; Neaufles ; Rouen (Parlement de)  
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Églises paroissiales > Chesne (Le)
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