13 B 186
,
1741-1742
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Benoît-des-Ombres, curé ; Saint-Cyr-de-Salerne — Curé
En particulier : Jean-Baptiste-Guillaume de Bellemare, sieur de La Motte (1742) - François Ragaigne, curé de Saint-Cyr-de-Salerne (1742) - Philippe Duclos, curé de Saint-Benoît des Ombres et les religieux des Préaux (1742).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1714 et 1742 et pièces isolées
13 B 186
,
1741-1742
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Benoît-des-Ombres, curé ; Saint-Cyr-de-Salerne — Curé
En particulier : Jean-Baptiste-Guillaume de Bellemare, sieur de La Motte (1742) - François Ragaigne, curé de Saint-Cyr-de-Salerne (1742) - Philippe Duclos, curé de Saint-Benoît des Ombres et les religieux des Préaux (1742).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1714 et 1742 et pièces isolées
13 B 596
,
1786
,
Bourgtheroulde ; Epaignes ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : mort de Dom Maximilien Lecomte, religieux profès de l'abbaye des Préaux - scandales et tumultes publics à Epaignes et Bourgtheroulde.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 596
,
1786
,
Bourgtheroulde ; Epaignes ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : mort de Dom Maximilien Lecomte, religieux profès de l'abbaye des Préaux - scandales et tumultes publics à Epaignes et Bourgtheroulde.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 180
,
1626-1713
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Routot — Curé, charité
En particulier : Charles de Giverville, sieur de Tousseauville et l'abbaye de Préaux pour des frais de fossés (1702-1705) - Germain Boudard, curé de Routot et Guillaume Le Carpentier, maître de la charité de la paroisse (1712) - les familles Hardran et Quemin (1712).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1647 et 1713 et pièces isolées
13 B 180
,
1626-1713
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Routot — Curé, charité
En particulier : Charles de Giverville, sieur de Tousseauville et l'abbaye de Préaux pour des frais de fossés (1702-1705) - Germain Boudard, curé de Routot et Guillaume Le Carpentier, maître de la charité de la paroisse (1712) - les familles Hardran et Quemin (1712).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1647 et 1713 et pièces isolées
13 B 195
,
1696-1756
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Cyr-de-Salerne — Salerne, baronnie, curé, dîme ; Toutainville
En particulier : familles Bouchard et Morin, Crochon et Libaut (1755) - François Manoury, laboureur de Toutainville (1756) - Tragin, fermier de la baronnie de Salerne et l'abbé de Préaux contre le curé de Salerne, au sujet de dîmes (1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
13 B 195
,
1696-1756
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Cyr-de-Salerne — Salerne, baronnie, curé, dîme ; Toutainville
En particulier : familles Bouchard et Morin, Crochon et Libaut (1755) - François Manoury, laboureur de Toutainville (1756) - Tragin, fermier de la baronnie de Salerne et l'abbé de Préaux contre le curé de Salerne, au sujet de dîmes (1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1743 et 1756 et pièces isolées
13 B 553
,
1758-1760
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Etienne-l’Allier ; Saint-Philbert-sur-Risle
En particulier : charivari à Notre-Dame-des-Préaux (1758) - rôdeurs et tapageurs à Saint-Etienne-l'Allier (1758) - violences par Victor-Alexandre Blin de La Lecqueraye, seigneur de Saint-Georges-du-Mesnil, bailli de Saint-Philbert-sur-Risle contre Elisabeth de Grémonville, veuve de Guillaume Levavasseur, sieur de Siglas et dame de Funèbre (1759-1760).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 553
,
1758-1760
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Etienne-l’Allier ; Saint-Philbert-sur-Risle
En particulier : charivari à Notre-Dame-des-Préaux (1758) - rôdeurs et tapageurs à Saint-Etienne-l'Allier (1758) - violences par Victor-Alexandre Blin de La Lecqueraye, seigneur de Saint-Georges-du-Mesnil, bailli de Saint-Philbert-sur-Risle contre Elisabeth de Grémonville, veuve de Guillaume Levavasseur, sieur de Siglas et dame de Funèbre (1759-1760).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses