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Familles Marre et Rosse, de Nogent-le-Sec

8 B 279 , 1783-1787 , Conches — Vicomté ; Nogent-le-Sec  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums

Familles Marre et Rosse, de Nogent-le-Sec

8 B 279 , 1783-1787 , Conches — Vicomté ; Nogent-le-Sec  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Jugements, dictums

Procédures criminelles diverses

1 B 345 , 1668-1676 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Glisolles — Angerville  

En particulier : procédures contre Charles de La Cour arrêté sous l'accusation d'avoir engrossé une femme d'Évreux (1668) - contre Simon Le Prévost pour la même raison (1676) - contre François Le Cousturier et sur plainte de Marie Tassot, veuve de Jean Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1676) - contre les domestiques de l'évêque de Saint-Malo, abbé de La Noé, sur plainte de la famille Rosse à Grisolles, paroisse d'Angerville (1676).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures criminelles diverses

1 B 345 , 1668-1676 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Glisolles — Angerville  

En particulier : procédures contre Charles de La Cour arrêté sous l'accusation d'avoir engrossé une femme d'Évreux (1668) - contre Simon Le Prévost pour la même raison (1676) - contre François Le Cousturier et sur plainte de Marie Tassot, veuve de Jean Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1676) - contre les domestiques de l'évêque de Saint-Malo, abbé de La Noé, sur plainte de la famille Rosse à Grisolles, paroisse d'Angerville (1676).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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