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Insultes à l'égard de François Sement, curé du Long-Essard

3 B 1061 , 1777-1778 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epinay — Long-Essart — Curé ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Insultes à l'égard de François Sement, curé du Long-Essard

3 B 1061 , 1777-1778 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Epinay — Long-Essart — Curé ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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