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1751
En particulier : accident mortel causé par Etienne Dreux, routier d'Orléans.
Avis de décès: lettres de curés au procureur du roi au bailliage de Breteuil l'avisant de décès accidentels ou subits
1751
En particulier : accident mortel causé par Etienne Dreux, routier d'Orléans.
Visites diverses, procès-verbaux de visite de l'état des registres paroissiaux, levées de scellés.
En particulier : visite du prieuré de Saint-Michel des Vignes (1740) - visite des dégâts causés par l'écroulement de trois voûtes construites dans une tour du château d'Évreux, ayant entraîné la mort de trois ouvriers (1781).
Visites diverses, procès-verbaux de visite de l'état des registres paroissiaux, levées de scellés.
En particulier : visite du prieuré de Saint-Michel des Vignes (1740) - visite des dégâts causés par l'écroulement de trois voûtes construites dans une tour du château d'Évreux, ayant entraîné la mort de trois ouvriers (1781).
1707-1751
En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).
1707-1751
En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).