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1692-1759

9 B 146 , 1692-1759 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Dossiers de tutelles et curatelles : délibéraons de parents, lettres de bénéfice d'âge, émancipaons, procuraons - successions, renonciaons, lots et partages d'héritages, comptes, adjudicaons, vérificaons d'aveux

mai-novembre 1628

96 B 4 , mai-novembre 1628 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Plumif civil et criminel > Registres plumifs

1760-1776

9 B 147 , 1760-1776 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Dossiers de tutelles et curatelles : délibéraons de parents, lettres de bénéfice d'âge, émancipaons, procuraons - successions, renonciaons, lots et partages d'héritages, comptes, adjudicaons, vérificaons d'aveux

1776-1784

9 B 148 , 1776-1784 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Dossiers de tutelles et curatelles : délibéraons de parents, lettres de bénéfice d'âge, émancipaons, procuraons - successions, renonciaons, lots et partages d'héritages, comptes, adjudicaons, vérificaons d'aveux

1692-1759

9 B 146 , 1692-1759 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Dossiers de tutelles et curatelles : délibéraons de parents, lettres de bénéfice d'âge, émancipaons, procuraons - successions, renonciaons, lots et partages d'héritages, comptes, adjudicaons, vérificaons d'aveux

1760-1776

9 B 147 , 1760-1776 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Dossiers de tutelles et curatelles : délibéraons de parents, lettres de bénéfice d'âge, émancipaons, procuraons - successions, renonciaons, lots et partages d'héritages, comptes, adjudicaons, vérificaons d'aveux

mai-novembre 1628

96 B 4 , mai-novembre 1628 , Vaudreuil — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Plumif civil et criminel > Registres plumifs

1776-1784

9 B 148 , 1776-1784 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant > Dossiers de tutelles et curatelles : délibéraons de parents, lettres de bénéfice d'âge, émancipaons, procuraons - successions, renonciaons, lots et partages d'héritages, comptes, adjudicaons, vérificaons d'aveux

Minutes, requêtes, pièces de procédures diverses, aveux

95 B 2 , 1696-1725 , Saint-Samson-de-la-Roque — Justice seigneuriale ; Saint-Samson-de-la-Roque — Saint-Samson-sur-Risle, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 95 B - Justice seigneuriale de Saint-Samson et La Rocque-sur-Risle

Minutes, requêtes, pièces de procédures diverses, aveux

95 B 2 , 1696-1725 , Saint-Samson-de-la-Roque — Justice seigneuriale ; Saint-Samson-de-la-Roque — Saint-Samson-sur-Risle, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 95 B - Justice seigneuriale de Saint-Samson et La Rocque-sur-Risle

Enregistrement des contrats de vente volontaire, aveux et dénombrements (avril 1757, mai 1761)

102 B 10 , avril 1757-mai 1761 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  

Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.

Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson

Enregistrement des contrats de vente volontaire, aveux et dénombrements (avril 1757, mai 1761)

102 B 10 , avril 1757-mai 1761 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  

Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.

Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson