86 B 104
,
1763-1790
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre > Police et administraon
86 B 104
,
1763-1790
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre > Police et administraon
12 B 87
,
1772-janvier 1773
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 83
,
novembre 1740-1741
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 85
,
1754-1764
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 81
,
décembre 1711-septembre 1712
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 86
,
1765-1771
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 80
,
décembre 1700-1711
décembre 1700-décembre 1701, novembre 1710-1711.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 80
,
décembre 1700-1711
décembre 1700-décembre 1701, novembre 1710-1711.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 81
,
décembre 1711-septembre 1712
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 86
,
1765-1771
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 83
,
novembre 1740-1741
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 87
,
1772-janvier 1773
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 85
,
1754-1764
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés
12 B 82
,
octobre 1712-janvier 1714
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, police et administraon > Registres de police : audiences, ordonnances et sentences, procès-verbaux de visites, récepons aux offices et méers, adjudicaon de la boucherie de Carême, esmaon du prix des grains sur les marchés