Toutes les ressources Braconnage 32 résultats (5ms)
102 B 46
,
1722-1756
,
Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
Contexte :
Procédures pour braconnage
102 B 46
,
1722-1756
,
Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
Contexte :
1765-1787
46 B 238
,
1765-1787
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
1765-1787
46 B 238
,
1765-1787
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Procédures diverses pour délits de chasse, braconnage et méfaits
34 B 159
,
1737-1788
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
Braconnages et vols commis par François Jourdain, dit Chapelle, soldat provincial en 1780
14 B 670
,
1780-1792
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
1730-1765
44 B 91
,
1730-1765
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
En particulier : plainte du comte de Saint-Pierre, seigneur de la baronnie de Crévecœur, au sujet des pillages et braconnages commis sur cette terre par les habitants des paroisses avoisinantes (1730).
Contexte :
Braconnages et vols commis par François Jourdain, dit Chapelle, soldat provincial en 1780
14 B 670
,
1780-1792
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Procédures diverses pour délits de chasse, braconnage et méfaits
34 B 159
,
1737-1788
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
1709-1744
46 B 237
,
1709-1744
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
1776-1778
96 B 78
,
1776-1778
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage dans le Clos des Vignettes, à Léry (1778).
Contexte :
1730-1765
44 B 91
,
1730-1765
,
Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale
En particulier : plainte du comte de Saint-Pierre, seigneur de la baronnie de Crévecœur, au sujet des pillages et braconnages commis sur cette terre par les habitants des paroisses avoisinantes (1730).
Contexte :
1776-1778
96 B 78
,
1776-1778
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage dans le Clos des Vignettes, à Léry (1778).
Contexte :
1709-1744
46 B 237
,
1709-1744
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Jean-Baptiste de Boschenry, chevalier, seigneur baron de Drucourt, et Jean Pollin, Michel Ouvel, Thomas Corbelin, braconniers
49 B 22
,
1730-1736
,
Drucourt — Justice seigneuriale
Contexte :