Toutes les ressources Coups et blessures 30 résultats (5ms)

1716-1722

16 B 905 , 1716-1722 , Vernon — Bailliage  

Affaire Warel (Estienne) : blessure.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

(coups et blessures)

4 B 346 , 1703-1704 , Orbec (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Louis Le Filleul, écuyer, sieur de la Hélinière, gouverneur de la ville d'Orbec, et Jean-Bapste Leseigneur, procureur du roi à Orbec

1657

16 B 838 , 1657 , Vernon ; Vernon — Bailliage  

Jacques Lecoq, marchand tanneur de Vernon, contre Mathieu Bouthier, tanneur, pour coups.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1716-1722

16 B 905 , 1716-1722 , Vernon — Bailliage  

Affaire Warel (Estienne) : blessure.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1657

16 B 838 , 1657 , Vernon ; Vernon — Bailliage  

Jacques Lecoq, marchand tanneur de Vernon, contre Mathieu Bouthier, tanneur, pour coups.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

(coups et blessures)

4 B 346 , 1703-1704 , Orbec (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Louis Le Filleul, écuyer, sieur de la Hélinière, gouverneur de la ville d'Orbec, et Jean-Bapste Leseigneur, procureur du roi à Orbec