1 B 346
,
1677
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 346
,
1677
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 345
,
1668-1676
,
Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Glisolles — Angerville
En particulier : procédures contre Charles de La Cour arrêté sous l'accusation d'avoir engrossé une femme d'Évreux (1668) - contre Simon Le Prévost pour la même raison (1676) - contre François Le Cousturier et sur plainte de Marie Tassot, veuve de Jean Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1676) - contre les domestiques de l'évêque de Saint-Malo, abbé de La Noé, sur plainte de la famille Rosse à Grisolles, paroisse d'Angerville (1676).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 345
,
1668-1676
,
Bonneville — Noë (La), abbaye ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Glisolles — Angerville
En particulier : procédures contre Charles de La Cour arrêté sous l'accusation d'avoir engrossé une femme d'Évreux (1668) - contre Simon Le Prévost pour la même raison (1676) - contre François Le Cousturier et sur plainte de Marie Tassot, veuve de Jean Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1676) - contre les domestiques de l'évêque de Saint-Malo, abbé de La Noé, sur plainte de la famille Rosse à Grisolles, paroisse d'Angerville (1676).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
8 B 129
,
1752-1759
,
Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée
En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
8 B 129
,
1752-1759
,
Beaubray ; Claville — Neuville ; Conches — Bailliage ; Conches — Vauxgouins (Les) — Forge ; Ferrière-sur-Risle ; Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne), Conée
En particulier : contre Jean Graffin, de Neuville pour vols de meubles (1752-1755) - contre Mathurin Lhuisset de Conée, proche Saint-Pierre-la-Cour, évêché du Mans, employé à Beaubray comme domestique chez Michel Chauvin, voiturier de charbons pour la forge des Vaugouins pour vols de combustible (1754) - contre Marie-Magdeleine Vallée, veuve de Pierre Piel, marchande de fer à La Ferrière, sur plainte de Michel Coquet, maréchal (1755-1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 323
,
1732-1734
,
Charleval ; Croixdalle (Seine-Maritime), Le Hellet, verrerie ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Lessart, chapelle ; Lyons-la-Forêt — Prison ; Morgny — Belleface ; Neufmarché — Verrerie ; Neuve-Grange — Frileuse
En particulier : évasion de deux détenus de la prison de Lyons, avec description de celle-ci (1732) - injures échangées entre Jean-Baptiste Le Vaillant, sieur du Bosc, maître de la Verrerie du Hellet (à Croixdalle) et Catherine Gobbé, veuve de Jean Le Vaillant, sieur du Buisson, maîtresse de la Verrerie Neuve (à Neufmarché) et autres affaires d'insultes et d'excentricité concernant cette dernière (1732-1733) - insultes contre Thomas Paysan de La Fosse, chirurgien de Charleval (1732) - violences lors d'un charivari à Saint-Crépin, paroisse de Lorleau (1733) - violences contre le domestique du Marquis du Thil au château de Belleface (à Morgny) commises par le chevalier de Belmont (à Frileuse, paroisse de La Grange) (1733) - effraction par de Launay, vicaire, de la chapelle de la ferme de Lessart à Lyons (1733-1734).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 323
,
1732-1734
,
Charleval ; Croixdalle (Seine-Maritime), Le Hellet, verrerie ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Lessart, chapelle ; Lyons-la-Forêt — Prison ; Morgny — Belleface ; Neufmarché — Verrerie ; Neuve-Grange — Frileuse
En particulier : évasion de deux détenus de la prison de Lyons, avec description de celle-ci (1732) - injures échangées entre Jean-Baptiste Le Vaillant, sieur du Bosc, maître de la Verrerie du Hellet (à Croixdalle) et Catherine Gobbé, veuve de Jean Le Vaillant, sieur du Buisson, maîtresse de la Verrerie Neuve (à Neufmarché) et autres affaires d'insultes et d'excentricité concernant cette dernière (1732-1733) - insultes contre Thomas Paysan de La Fosse, chirurgien de Charleval (1732) - violences lors d'un charivari à Saint-Crépin, paroisse de Lorleau (1733) - violences contre le domestique du Marquis du Thil au château de Belleface (à Morgny) commises par le chevalier de Belmont (à Frileuse, paroisse de La Grange) (1733) - effraction par de Launay, vicaire, de la chapelle de la ferme de Lessart à Lyons (1733-1734).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
96 B 75
,
1752-1756
,
Andé — Ile ; Bord, forêt ; Louviers — Villette (La) ; Manchouette (La), île ; Poses — Grande-Ile (La), île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Pauline, île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Plesse (La) ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme — Vigne ; Vaudreuil — Château ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : injures et diffamation contre Charles Marc, garde du roi en la forêt de Bord, maîtrise de Pont-de-l'Arche (1752) - violences entre faucheurs de l'Ile de la Manchouette et baigneurs de la Grande-Ile à Poses (1752) - pension pour François Chaplet, insensé et furieux (de La Villette, paroisse de Saint-Jean de Louviers), enfermé en la maison de force de Saint-Aubin (1752) - braconnage dans l'Ile Pauline ou d'Andé (1754) - meurtre par coup de couteau de chasse donné dans une chambre du château de Vaudreuil à un laveur travaillant chez le Président Portail par un laquais de la marquise de Caraman (1754) - assassinats commis dans le bois de La Plesse près d'une des portes de la ferme du Vieux-Rouen, dans une vigne proche, et dans cette ferme (1755) par les ordres du procureur du roi au Parlement de Rouen.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 75
,
1752-1756
,
Andé — Ile ; Bord, forêt ; Louviers — Villette (La) ; Manchouette (La), île ; Poses — Grande-Ile (La), île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Pauline, île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Plesse (La) ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme — Vigne ; Vaudreuil — Château ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : injures et diffamation contre Charles Marc, garde du roi en la forêt de Bord, maîtrise de Pont-de-l'Arche (1752) - violences entre faucheurs de l'Ile de la Manchouette et baigneurs de la Grande-Ile à Poses (1752) - pension pour François Chaplet, insensé et furieux (de La Villette, paroisse de Saint-Jean de Louviers), enfermé en la maison de force de Saint-Aubin (1752) - braconnage dans l'Ile Pauline ou d'Andé (1754) - meurtre par coup de couteau de chasse donné dans une chambre du château de Vaudreuil à un laveur travaillant chez le Président Portail par un laquais de la marquise de Caraman (1754) - assassinats commis dans le bois de La Plesse près d'une des portes de la ferme du Vieux-Rouen, dans une vigne proche, et dans cette ferme (1755) par les ordres du procureur du roi au Parlement de Rouen.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses