78 B 125
,
1781-1782
,
Louviers — Justice seigneuriale ; Louviers — Verderie
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles > Procédures diverses
78 B 125
,
1781-1782
,
Louviers — Justice seigneuriale ; Louviers — Verderie
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles > Procédures diverses
3 B 1092
,
1790-1791
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Neuville-du-Bosc (La)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 1092
,
1790-1791
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Neuville-du-Bosc (La)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 378
,
1736-1739
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Halle ; Evreux — Marché aux volailles ; Gaudreville-la-Rivière — Moulin
En particulier : violences et scandale au marché aux volailles et aux halles d'Evreux (1736-1737) - empoisonnement de bestiaux à l'arsenic (1738) - assassinat de Germain Legouay au moulin de Gondreville (1738-1739).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 374
,
1722-1725
,
Arnières — Bérengeville-la-Rivière, cahier de doléances — Curé ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Nétreville ; Evreux — Saint-Sauveur — Supérieure
En particulier : empoisonnement de moutons à Nétreville (1722) - violences contre Pierre Le Noir, curé de Bérengeville-la-Rivière (1722) - scandale lors de l'inhumation de la supérieure de l'abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux (1725).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 571
,
1773-1774
,
Bourneville ; Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Philbert-sur-Risle — Eglise
En particulier : empoisonnements criminels de bétail à l'arsenic à Bourneville (1773) - meurtre à Fort-Moville du garde-chasse du président de Bailleuil (1773) - vol en l'église de Saint-Philbert-sur-Risle (1774).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 568
,
1771-1773
,
Manneville-sur-Risle ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : condamnation à mort pour vols de François Quesnot (de Manneville) après application de la question (1771) - contre Denis Tostain, berger, pour empoisonnement de bestiaux (1771-1772) - exposition publique à une potence d'un mendiant coupable de vol (1771-1772).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
11 B 337
,
1767-1768
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Perruel — Isle-Dieu (L), abbaye ; Tronquay — Prieuré ; Tronquay (Le)
En particulier : empoisonnement de bestiaux du Tronquay (1767-1768) - infanticide commis par Françoise-Charlotte de Banville, fille du brigadier de la maréchaussée de Lyons, aidée de ce dernier (1767-1768) - soustraction de l'héritage de Gaudin, prieur du Tronquay au détriment de l'abbaye de l'Ile-Dieu (1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
3 B 901
,
1663-1668
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Meslin-du-Bosc
En particulier : procédure contre Alexandre Lefebvre pour assassinat de Jacques Brion (de La Cambe) (1663-1665) - pour sortilèges, maléfices, empoisonnements de bestiaux, commis par Jacques de La Motte, de la paroisse de Saint-Meslin du Bosc, condamné à la pendaison (1667-1668).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
13 B 568
,
1771-1773
,
Manneville-sur-Risle ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : condamnation à mort pour vols de François Quesnot (de Manneville) après application de la question (1771) - contre Denis Tostain, berger, pour empoisonnement de bestiaux (1771-1772) - exposition publique à une potence d'un mendiant coupable de vol (1771-1772).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
3 B 901
,
1663-1668
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Meslin-du-Bosc
En particulier : procédure contre Alexandre Lefebvre pour assassinat de Jacques Brion (de La Cambe) (1663-1665) - pour sortilèges, maléfices, empoisonnements de bestiaux, commis par Jacques de La Motte, de la paroisse de Saint-Meslin du Bosc, condamné à la pendaison (1667-1668).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
11 B 337
,
1767-1768
,
Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Perruel — Isle-Dieu (L), abbaye ; Tronquay — Prieuré ; Tronquay (Le)
En particulier : empoisonnement de bestiaux du Tronquay (1767-1768) - infanticide commis par Françoise-Charlotte de Banville, fille du brigadier de la maréchaussée de Lyons, aidée de ce dernier (1767-1768) - soustraction de l'héritage de Gaudin, prieur du Tronquay au détriment de l'abbaye de l'Ile-Dieu (1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
13 B 571
,
1773-1774
,
Bourneville ; Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Philbert-sur-Risle — Eglise
En particulier : empoisonnements criminels de bétail à l'arsenic à Bourneville (1773) - meurtre à Fort-Moville du garde-chasse du président de Bailleuil (1773) - vol en l'église de Saint-Philbert-sur-Risle (1774).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
1 B 374
,
1722-1725
,
Arnières — Bérengeville-la-Rivière, cahier de doléances — Curé ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Nétreville ; Evreux — Saint-Sauveur — Supérieure
En particulier : empoisonnement de moutons à Nétreville (1722) - violences contre Pierre Le Noir, curé de Bérengeville-la-Rivière (1722) - scandale lors de l'inhumation de la supérieure de l'abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux (1725).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses