Toutes les ressources Faux et usage de faux — Monnayage 14 résultats (5ms)

Fabrication de fausse monnaie à Longchamps

10 B 458 , 1771 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Fabrication de fausse monnaie à Longchamps

10 B 458 , 1771 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1661-1662

3 B 898 , 1661-1662 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Roussière (La)  

En particulier : procédure contre les habitants de La Roussière pour fabrication de fausse monnaie (1661-1662).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1661-1662

3 B 898 , 1661-1662 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Roussière (La)  

En particulier : procédure contre les habitants de La Roussière pour fabrication de fausse monnaie (1661-1662).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Procédures diverses

14 B 631 , 1720-1724 , Orival (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : contre Louis-Robert Cavellet, notaire à Pont-de-l'Arche pour prévarication (1720) - contre Pierre Picard et Boivin (d'Orival) pour fausse monnaie.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

Procédures diverses

14 B 631 , 1720-1724 , Orival (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : contre Louis-Robert Cavellet, notaire à Pont-de-l'Arche pour prévarication (1720) - contre Pierre Picard et Boivin (d'Orival) pour fausse monnaie.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

1725-1729

1 B 375 , 1725-1729 , Bernay — Lion d'or, auberge ; Evreux — Bailliage ; Gravigny ; Verneuil — Directeur des Aides  

En particulier : violences à l'auberge du Lion d'Or à Bernay par François Pantou, procureur en cette élection contre un archer de la maréchaussée de Normandie en la généralité d'Alençon (1725-1726) - infanticide par Marie Moutin à Gravigny (1726) - affaires de la succession de Jacques-Martin Bardel de Saint-Gérard, directeur des Aides de Verneuil (1728) - accusation lancée contre François Du Rosel, seigneur de Beaumanoir pour faux-monnayage (1728-1729).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1725-1729

1 B 375 , 1725-1729 , Bernay — Lion d'or, auberge ; Evreux — Bailliage ; Gravigny ; Verneuil — Directeur des Aides  

En particulier : violences à l'auberge du Lion d'Or à Bernay par François Pantou, procureur en cette élection contre un archer de la maréchaussée de Normandie en la généralité d'Alençon (1725-1726) - infanticide par Marie Moutin à Gravigny (1726) - affaires de la succession de Jacques-Martin Bardel de Saint-Gérard, directeur des Aides de Verneuil (1728) - accusation lancée contre François Du Rosel, seigneur de Beaumanoir pour faux-monnayage (1728-1729).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1587-1634

14 B 599 , 1587-1634 , Crasville ; Crestot — Limare — Moulin ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure — Ecrosville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : mauvais traitements infligés par les collecteurs de la taille de Pont-de-l'Arche, Buhot et Guillaume Lecoq, à Anne Malletier, femme de Collas Turbot, d'Ecrosville (1587) - contre Jehan Routier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, pour usure (1625) - vol d'animaux par Gilles du Bourg (1627) - procès de sorcellerie contre des bergers de Pont-de-l'Arche et de La Haye-Malherbe pour pratiques magiques, et contre Bonne Foumière et La Verte (de Crasville), détentrices de drogues et poudres (1633) - information concernant la falsification de monnaie (1634) - information contre Jacques Houel, meunier du moulin de Limare à Crestot (1634).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1587-1634

14 B 599 , 1587-1634 , Crasville ; Crestot — Limare — Moulin ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure — Ecrosville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : mauvais traitements infligés par les collecteurs de la taille de Pont-de-l'Arche, Buhot et Guillaume Lecoq, à Anne Malletier, femme de Collas Turbot, d'Ecrosville (1587) - contre Jehan Routier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, pour usure (1625) - vol d'animaux par Gilles du Bourg (1627) - procès de sorcellerie contre des bergers de Pont-de-l'Arche et de La Haye-Malherbe pour pratiques magiques, et contre Bonne Foumière et La Verte (de Crasville), détentrices de drogues et poudres (1633) - information concernant la falsification de monnaie (1634) - information contre Jacques Houel, meunier du moulin de Limare à Crestot (1634).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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