Toutes les ressources Fief, déclaration, dénombrement, réunion 36 résultats (6ms)
14 B 523
,
1540
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Instructions pour les dénombrements des fiefs et arrière-fiefs
14 B 523
,
1540
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Appel des propriétaires de fiefs sujets à la garde de la foire de la Saint-Barthélémy de Routot
87 B 32
,
1774-1789
,
Routot — Foire ; Routot — Justice seigneuriale
Contexte :
Réunion par prise de fief au comté de Brionne de biens du domaine de Nassandres
34 B 161
,
1738
,
Brionne — Comté ; Brionne — Justice seigneuriale ; Nassandres
Contexte :
1780-1790
25 B 10
,
1780-1790
,
Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale
Contexte :
Appel des propriétaires de fiefs sujets à la garde de la foire de la Saint-Barthélémy de Routot
87 B 32
,
1774-1789
,
Routot — Foire ; Routot — Justice seigneuriale
Contexte :
Réunion par prise de fief au comté de Brionne de biens du domaine de Nassandres
34 B 161
,
1738
,
Brionne — Comté ; Brionne — Justice seigneuriale ; Nassandres
Contexte :
1780-1790
25 B 10
,
1780-1790
,
Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale
Contexte :
Registre des déclarations de fiefs, vavassories et terres nobles
1 B 271
,
juin 1689
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
1731-1779
25 B 9
,
1731-1779
,
Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale
Contexte :
1710-1719
18 B 32
,
1710-1719
,
Acquigny — Justice seigneuriale
Contexte :
Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements : mandement du lieutenant-général au Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant pour les droits de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements pour les vicomtés et ressorts, concernant les personnes qui n'ont pas satisfait à la déclaration réclamée - lettres adressées au lieutenant-général par des curés pour l'envoi de déclarations - certificats dressés par les sergents de la délivrance de copies de l'ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'édit du 23 mars 1672 concernant la levée et perception du droit de francs-fiefs - certificats de remises de déclarations
14 B 525
,
1673-1674
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
1710-1719
18 B 32
,
1710-1719
,
Acquigny — Justice seigneuriale
Contexte :
Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements : mandement du lieutenant-général au Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant pour les droits de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements pour les vicomtés et ressorts, concernant les personnes qui n'ont pas satisfait à la déclaration réclamée - lettres adressées au lieutenant-général par des curés pour l'envoi de déclarations - certificats dressés par les sergents de la délivrance de copies de l'ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'édit du 23 mars 1672 concernant la levée et perception du droit de francs-fiefs - certificats de remises de déclarations
14 B 525
,
1673-1674
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Registre des déclarations de fiefs, vavassories et terres nobles
1 B 271
,
juin 1689
,
Evreux — Bailliage
Contexte :