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1660-1715

96 B 61 , 1660-1715 , Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

1660-1715

96 B 61 , 1660-1715 , Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

1750-1751

96 B 62 , 1750-1751 , Damps (Les) ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Hôpital ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : créances et biens des religieuses hospitalières de Saint-Louis de Louviers et de l'abbaye royale de Fécamp (1750) - criées de la saisie par Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry, La Salle du Bois, Boudeville et autres lieux, de biens à Saint-Pierre des Damps, pour défaut d'hommage (1751) - bail des biens de l'hôpital du Vaudreuil à Notre-Dame et à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

1750-1751

96 B 62 , 1750-1751 , Damps (Les) ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Hôpital ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : créances et biens des religieuses hospitalières de Saint-Louis de Louviers et de l'abbaye royale de Fécamp (1750) - criées de la saisie par Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry, La Salle du Bois, Boudeville et autres lieux, de biens à Saint-Pierre des Damps, pour défaut d'hommage (1751) - bail des biens de l'hôpital du Vaudreuil à Notre-Dame et à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
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