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87 B 28
,
1772-1786
,
Routot — Justice seigneuriale
Contexte :
Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
9 B 228
,
1684-1740
,
Charleval ; Nonancourt — Vicomté
Contexte :
Réceptions de sergents et gardes
68 B 14
,
1787-1789
,
Heudebouville — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions, informations de bonne vie et mœurs, commissions de gardes de la baronnie d'Heuqueville
70 B 24
,
1741-1789
,
Heuqueville — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
96 B 73
,
1707-1785
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Réceptions de sergents et gardes
68 B 14
,
1787-1789
,
Heudebouville — Justice seigneuriale
Contexte :
Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
9 B 228
,
1684-1740
,
Charleval ; Nonancourt — Vicomté
Contexte :
Réceptions de greffier de la haute justice de Routot et de gardes, informations de vie et mœurs
87 B 28
,
1772-1786
,
Routot — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
96 B 73
,
1707-1785
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Réceptions, informations de bonne vie et mœurs, commissions de gardes de la baronnie d'Heuqueville
70 B 24
,
1741-1789
,
Heuqueville — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de gardes des bois, chasses et plaisirs au marquisat de Clère-Panilleuse
84 B 12
,
1759-1789
,
Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de gardes des bois, chasses et plaisirs au marquisat de Clère-Panilleuse
84 B 12
,
1759-1789
,
Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions à office de garde et à maîtrise, police du pain
40 B 49
,
1727-1761
,
Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de lieutenant général au bailliage et vicomte de Rouville, de sergents et de gardes (1594, 1713-1785)
88 B 13
,
1594-1785
,
Alizay — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de lieutenant général au bailliage et vicomte de Rouville, de sergents et de gardes (1594, 1713-1785)
88 B 13
,
1594-1785
,
Alizay — Justice seigneuriale
Contexte :