5 B 118
,
septembre 1752-décembre 1765
Et blés, orges, avoines, pois, vesses et suifs.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
5 B 117
,
octobre 1740-juillet 1750
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
5 B 118
,
septembre 1752-décembre 1765
Et blés, orges, avoines, pois, vesses et suifs.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
5 B 88
,
octobre 1750-septembre 1752
Appréciations des grains (décembre 1750-septembre 1752).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Plumif
4 B 340
,
1771-1774
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Police
5 B 116
,
septembre 1710-octobre 1740
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
5 B 117
,
octobre 1740-juillet 1750
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
5 B 116
,
septembre 1710-octobre 1740
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
4 B 340
,
1771-1774
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Police
5 B 88
,
octobre 1750-septembre 1752
Appréciations des grains (décembre 1750-septembre 1752).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Plumif
5 B 120
,
novembre 1780-mai 1790
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
5 B 119
,
mars 1766-octobre 1780
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains
66 B 175
,
1709
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Police et administraon
66 B 175
,
1709
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Police et administraon
5 B 120
,
novembre 1780-mai 1790
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Registre d'appréciaons des grains