Toutes les ressources Logement des gens de guerre 8 résultats (8ms)

Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

14 B 547 , 1674-1693 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Autres pièces

Correspondance du gouverneur avec la municipalité de Pont-de-l’Arche au sujet du logement des gens de guerre, rôles du recouvrement des taxes à ce sujet, élections d'échevins, assignations à des assemblées d'habitants

14 B 547 , 1674-1693 , Pont-de-l'Arche — Administration municipale ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Administration de la ville de Pont-de-l'Arche > Autres pièces

Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

3 B 871 , 1638 , Beaumont-le-Roger ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Affaires concernant les soldats : taux mis aux vivres pour la subsistance d'une compagnie à Beaumont par le commissaire extraordinaire des guerres, contentieux concernant le logement des gens de guerre, réglementation concernant les désordres et désertions

3 B 871 , 1638 , Beaumont-le-Roger ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1721-1722

4 B 354 , 1721-1722 , Bernay ; Volailles  

En particulier : poursuites engagées pour scandale causé à Bernay par les femmes La Chesnaye-Roussel et Pasquier-Lieuvin, sur plainte des sieurs de Salaberry et de Mora de Grandprey, capitaines de cavalerie du régiment de Villequier logé en ville (1721) - assassinat de Jacques Ricourt, de la paroisse de Vallailles (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1721-1722

4 B 354 , 1721-1722 , Bernay ; Volailles  

En particulier : poursuites engagées pour scandale causé à Bernay par les femmes La Chesnaye-Roussel et Pasquier-Lieuvin, sur plainte des sieurs de Salaberry et de Mora de Grandprey, capitaines de cavalerie du régiment de Villequier logé en ville (1721) - assassinat de Jacques Ricourt, de la paroisse de Vallailles (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1644-1646

14 B 601 , 1644-1646 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : affaire de viol par Georges Heullant de Marie de Riberpré (de Caudebec), grossesse et accouchement de celle-ci (1644) - attaque de voiturier sur le chemin royal entre Rouen et Louviers, au pied de la côte d'Igoville (1645) - pillage d'habitants de Pont-de-l'Arche par des fantassins italiens d'un régiment appartenant au Cardinal de Mazarin, logés dans la ville (1646).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1644-1646

14 B 601 , 1644-1646 , Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Igoville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : affaire de viol par Georges Heullant de Marie de Riberpré (de Caudebec), grossesse et accouchement de celle-ci (1644) - attaque de voiturier sur le chemin royal entre Rouen et Louviers, au pied de la côte d'Igoville (1645) - pillage d'habitants de Pont-de-l'Arche par des fantassins italiens d'un régiment appartenant au Cardinal de Mazarin, logés dans la ville (1646).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
Fin des résultats