16 B 813
,
1647-1771
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
16 B 813
,
1647-1771
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
16 B 955
,
1774-1784
,
Vernon — Bailliage
Procès criminel de Françoise Letellier, épouse séparée de Bernard Goblet d'Haucourt, écuyer, contre ce dernier pour abus d'autorité maritale.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
16 B 955
,
1774-1784
,
Vernon — Bailliage
Procès criminel de Françoise Letellier, épouse séparée de Bernard Goblet d'Haucourt, écuyer, contre ce dernier pour abus d'autorité maritale.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
14 B 636
,
1726-1728
,
Cesseville ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf — Vicaire ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : François Lenoble, vicaire de Limbeuf, pour conduite scandaleuse (1726) - charivari fait au Mesnil-Jourdain pour la noce de Nicolas Douilly (1726-1727) - vols à Cesseville (1727).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
16 B 156
,
1653-1781
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Pièces diverses
14 B 636
,
1726-1728
,
Cesseville ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf — Vicaire ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : François Lenoble, vicaire de Limbeuf, pour conduite scandaleuse (1726) - charivari fait au Mesnil-Jourdain pour la noce de Nicolas Douilly (1726-1727) - vols à Cesseville (1727).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
16 B 156
,
1653-1781
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Pièces diverses
1 B 367
,
1700-1703
,
Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé
En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 367
,
1700-1703
,
Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé
En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
104 B 29
,
1750-1776
,
Ecouis — Mussegros — Droits seigneuriaux ; Gisors ; Roncherolles (de)
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles
104 B 29
,
1750-1776
,
Ecouis — Mussegros — Droits seigneuriaux ; Gisors ; Roncherolles (de)
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles