Toutes les ressources Poids et mesures 124 résultats (4ms)

1744-1761

5 B 124 , 1744-1761  

Il est noté sur la liasse : de 1765 à 1770, on ne trouve point de minutes dans les archives.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Minutes des sentences et de récepons de maîtres dans les corporaons

1744-1761

5 B 124 , 1744-1761  

Il est noté sur la liasse : de 1765 à 1770, on ne trouve point de minutes dans les archives.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers > Minutes des sentences et de récepons de maîtres dans les corporaons

Procès verbaux dressés par le jaugeur royal à l'exercice des poids, aulnes, mesures, crocs et plombées et visiteur général des moulins dans l'étendue du bailliage d'Orbec, Bernay, Breteuil et Beaumont-le-Roger, domicilié au Bureau du jeauge royal à Bernay, paroisse Sainte-Croix

5 B 123 , 1752-1765  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers

Procès verbaux dressés par le jaugeur royal à l'exercice des poids, aulnes, mesures, crocs et plombées et visiteur général des moulins dans l'étendue du bailliage d'Orbec, Bernay, Breteuil et Beaumont-le-Roger, domicilié au Bureau du jeauge royal à Bernay, paroisse Sainte-Croix

5 B 123 , 1752-1765  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers

1746

16 B 757 , 1746 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

1747

16 B 758 , 1747 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

1744

16 B 755 , 1744 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

mars 1759-décembre 1761

16 B 768 , mars 1759-décembre 1761 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

juin 1780-octobre 1783

16 B 781 , juin 1780-octobre 1783 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

décembre 1699-juin 1700

16 B 737 , décembre 1699-juin 1700 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

1723

16 B 740 , 1723 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

juin 1780-octobre 1783

16 B 781 , juin 1780-octobre 1783 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

1746

16 B 757 , 1746 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures