14 B 608
,
1686-1688
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 608
,
1686-1688
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : assemblée de Nouveaux Convertis à La Haye-Malherbe (1687) - décès de Jean Lhuillier, marchand tapissier d'Elbeuf, après son abjuration de la Religion Prétendue Réformée (1687).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 609
,
1688-1689
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : port d'armes prohibées et tir de pigeons (1689) - blasphèmes prononcés par de nouveaux catholiques (1689).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 609
,
1688-1689
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : port d'armes prohibées et tir de pigeons (1689) - blasphèmes prononcés par de nouveaux catholiques (1689).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 616
,
1700-1701
,
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers ; Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : violences de Charles Lambert, chirurgien de Louviers, contre sa femme (1700) - saisie des biens de Thomas Lecouturier (de Caudebec) après son décès dans l'obstination de la Religion Prétendue Réformée (1701) - décès d'une femme de la Religion Prétendue Réformée à Léry (1701) - violences commises dans l'église de Notre-Dame-de-Louviers par Nicolas Broult, prêtre habitué de la paroisse (1701).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 607
,
1683-1686
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Vigor — Chanteloup
En particulier : pour blasphème, puis abjuration de la religion calviniste concernant Pierre Froustin, bourgeois d'Elbeuf (1685) - bail à Louis Cauchoi, vigneron de Chanteloup (paroisse de Saint-Vigor), de ses terres par Guillaume Cottard, sieur de Runigny et du Mesnil, de la Religion Prétendue Réformée, et arrêt sur tous les biens de ce dernier (1685-1686).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 616
,
1700-1701
,
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Louviers ; Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : violences de Charles Lambert, chirurgien de Louviers, contre sa femme (1700) - saisie des biens de Thomas Lecouturier (de Caudebec) après son décès dans l'obstination de la Religion Prétendue Réformée (1701) - décès d'une femme de la Religion Prétendue Réformée à Léry (1701) - violences commises dans l'église de Notre-Dame-de-Louviers par Nicolas Broult, prêtre habitué de la paroisse (1701).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 607
,
1683-1686
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Vigor — Chanteloup
En particulier : pour blasphème, puis abjuration de la religion calviniste concernant Pierre Froustin, bourgeois d'Elbeuf (1685) - bail à Louis Cauchoi, vigneron de Chanteloup (paroisse de Saint-Vigor), de ses terres par Guillaume Cottard, sieur de Runigny et du Mesnil, de la Religion Prétendue Réformée, et arrêt sur tous les biens de ce dernier (1685-1686).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 606
,
1673-1682
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Thuit-Anger — Curé
En particulier : persécution du maître des ponts et passages d'eau de Pont-de-l'Arche par ses aides dans le service (1676) - vie scandaleuse du curé de Notre-Dame du Vaudreuil (1677) - contre Simon Drouard, curé du Thuit-Anger, sous l'accusation d'avoir coupé des arbres chez Abraham de Rouen, sieur de Bernouville et du Thuit-Anger (1677-1679) - contre Jean Lemonnier et autres anciens adeptes de la Religion Prétendue Réformée de la ville d'Elbeuf convertis et relaps (1678-1681).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 606
,
1673-1682
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Thuit-Anger — Curé
En particulier : persécution du maître des ponts et passages d'eau de Pont-de-l'Arche par ses aides dans le service (1676) - vie scandaleuse du curé de Notre-Dame du Vaudreuil (1677) - contre Simon Drouard, curé du Thuit-Anger, sous l'accusation d'avoir coupé des arbres chez Abraham de Rouen, sieur de Bernouville et du Thuit-Anger (1677-1679) - contre Jean Lemonnier et autres anciens adeptes de la Religion Prétendue Réformée de la ville d'Elbeuf convertis et relaps (1678-1681).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses