Toutes les ressources Séparation de biens — de corps 18 résultats (6ms)
78 B 83
,
1741-1775
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Dossiers annexes : saisies, baux judiciaires, séparations civiles, inventaires après décès, renonciations, expertises
50 B 38
,
1734-1791
,
Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale
Contexte :
Séparations civiles : déclarations
42 B 49
,
1765-1786
,
Cormeilles — Justice seigneuriale
Contexte :
(1741, 1761-1775)
78 B 83
,
1741-1775
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Séparations civiles : déclarations
42 B 49
,
1765-1786
,
Cormeilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Dossiers annexes : saisies, baux judiciaires, séparations civiles, inventaires après décès, renonciations, expertises
50 B 38
,
1734-1791
,
Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale
Contexte :
Succession, autorisations de vente, séparation civile, tutelle, émancipation
47 B 14
,
1769-1789
,
Dangu — Justice seigneuriale
Contexte :
Succession, autorisations de vente, séparation civile, tutelle, émancipation
47 B 14
,
1769-1789
,
Dangu — Justice seigneuriale
Contexte :
1777-1789
78 B 84
,
1777-1789
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
1777-1789
78 B 84
,
1777-1789
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet, chirurgien et laboureur au Vaudreuil, et Marie-Françoise-Elisabeth Duplessis, sa femme - contentieux de cette dernière avec François Vattier au sujet de la succession de son mari décédé en 1762
96 B 70
,
1756-1783
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet, chirurgien et laboureur au Vaudreuil, et Marie-Françoise-Elisabeth Duplessis, sa femme - contentieux de cette dernière avec François Vattier au sujet de la succession de son mari décédé en 1762
96 B 70
,
1756-1783
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Séparation entre Jean-Durand, laboureur à Saint-Jean-du Thenney, et son épouse Marie-Agathe Piperel
35 B 114
,
1784-1785
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale ; Saint-Jean-du-Thenney
Contexte :
Séparation entre Jean-Durand, laboureur à Saint-Jean-du Thenney, et son épouse Marie-Agathe Piperel
35 B 114
,
1784-1785
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale ; Saint-Jean-du-Thenney
Contexte :
Paviot : succession (1768) - contre Roncherolles : prétention de droits seigneuriaux sur Mussegros (1769-1771). — Planterose (de) contre Postis du Gennetey : coups et blessures (1767-1768), — Poissy (de) : mariage clandestin (XVIIe s.). — Pouplin, marchand à Gisors, contre Le Véel : saisie (1776). — Roncherolles (de) : succession (XVIIe s.) - séparation de corps et de biens entre Charlotte Marguerite de Rommilly de la Chesnelaye et son mari Charles Dorothée de Roncherolles (1750-1751) - réception comme conseiller d'Honneur né au Parlement de Rouen (1755) - contre Monlien du Coudray dit « l'homme noir » (1765).
104 B 29
,
1750-1776
,
Ecouis — Mussegros — Droits seigneuriaux ; Gisors ; Roncherolles (de)
Contexte :