9 B 91
,
1757-1767
,
Ezy — Bailliage ; Saint-André — Bastigny
En particulier : poursuites des vagabonds mendiants insolents assemblés à Bastigny.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles > Procédures diverses
16 B 898
,
1716
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
16 B 898
,
1716
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
9 B 91
,
1757-1767
,
Ezy — Bailliage ; Saint-André — Bastigny
En particulier : poursuites des vagabonds mendiants insolents assemblés à Bastigny.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 560
,
1767-1769
,
Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : bigamie à Pont-Audemer (1767-1769) - libertinage, vagabondage et vol à Pont-Audemer (1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 560
,
1767-1769
,
Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : bigamie à Pont-Audemer (1767-1769) - libertinage, vagabondage et vol à Pont-Audemer (1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
3 B 1016
,
1760-1762
,
Aclou ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 1016
,
1760-1762
,
Aclou ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 396
,
1771-1772
,
Bonneville — Forge ; Evreux ; Evreux — Bailliage
En particulier : vol de tasses d'argent par Jean-François d'Avignon (1771) - rôdeurs de nuit à Evreux (1771) - violences par Jacques Chevalier, sableur de la forge de La Bonneville (1771-1772).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 396
,
1771-1772
,
Bonneville — Forge ; Evreux ; Evreux — Bailliage
En particulier : vol de tasses d'argent par Jean-François d'Avignon (1771) - rôdeurs de nuit à Evreux (1771) - violences par Jacques Chevalier, sableur de la forge de La Bonneville (1771-1772).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 553
,
1758-1760
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Etienne-l’Allier ; Saint-Philbert-sur-Risle
En particulier : charivari à Notre-Dame-des-Préaux (1758) - rôdeurs et tapageurs à Saint-Etienne-l'Allier (1758) - violences par Victor-Alexandre Blin de La Lecqueraye, seigneur de Saint-Georges-du-Mesnil, bailli de Saint-Philbert-sur-Risle contre Elisabeth de Grémonville, veuve de Guillaume Levavasseur, sieur de Siglas et dame de Funèbre (1759-1760).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 553
,
1758-1760
,
Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Etienne-l’Allier ; Saint-Philbert-sur-Risle
En particulier : charivari à Notre-Dame-des-Préaux (1758) - rôdeurs et tapageurs à Saint-Etienne-l'Allier (1758) - violences par Victor-Alexandre Blin de La Lecqueraye, seigneur de Saint-Georges-du-Mesnil, bailli de Saint-Philbert-sur-Risle contre Elisabeth de Grémonville, veuve de Guillaume Levavasseur, sieur de Siglas et dame de Funèbre (1759-1760).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 559
,
1765-1768
,
Bourgtheroulde ; Caen (Calvados) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Prison ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Denis-des-Monts
En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 559
,
1765-1768
,
Bourgtheroulde ; Caen (Calvados) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Prison ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Denis-des-Monts
En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses