Toutes les ressources bois, communes (des) 36 résultats (37ms)
7 M 320
,
1843-1859
Contexte :
Bois des communes et des établissements publics : indemnités dues à l'Etat lors des ventes de coupes.
7 M 320
,
1843-1859
Contexte :
Bois des communes et des établissements publics soumis au régime forestier : instructions et correspondance relatives à l'aménagement et à l'exploitation forestière (coupes, martelage, arpentage, reboisement, taxes additionnelles) ; recensements.
7 M 319
,
an II-1935
Contexte :
Bois des communes et des établissements publics soumis au régime forestier : instructions et correspondance relatives à l'aménagement et à l'exploitation forestière (coupes, martelage, arpentage, reboisement, taxes additionnelles) ; recensements.
7 M 319
,
an II-1935
Contexte :
Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).
7 M 327
,
1808-1932
Contexte :
Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).
7 M 327
,
1808-1932
Contexte :
Aclou à Beuzeville
7 M 328
,
1823-1918
,
Aclou, défrichements ; Beuzeville, défrichements
Contexte :
Cahaignes à Evreux
7 M 330
,
1818-1927
,
Cahaignes, défrichements ; Evreux, défrichements
Contexte :
Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc
7 M 335
,
1825-1936
,
Port-Mort, défrichements ; Saint-Nicolas-du-Bosc, défrichements
Contexte :
Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.
7 M 325
,
1808-1862
,
Harcourt, hospices (bois des) ; Louviers, forêt domaniale de
Contexte :
Aclou à Beuzeville
7 M 328
,
1823-1918
,
Aclou, défrichements ; Beuzeville, défrichements
Contexte :
Cahaignes à Evreux
7 M 330
,
1818-1927
,
Cahaignes, défrichements ; Evreux, défrichements
Contexte :
Bois de l'hospice d'Harcourt (pièces déposées en 1862 par l'inspecteur des forêts de Louviers) : procès-verbaux d'arpentage, récolements, coupes.
7 M 325
,
1808-1862
,
Harcourt, hospices (bois des) ; Louviers, forêt domaniale de
Contexte :
Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc
7 M 335
,
1825-1936
,
Port-Mort, défrichements ; Saint-Nicolas-du-Bosc, défrichements
Contexte :
Harcourt à Lyons
7 M 332
,
1832-1860
,
Harcourt, défrichements ; Lyons-la-Forêt, défrichements
Contexte :