Toutes les ressources fonctionnaires, serments 38 résultats (13ms)

Evreux

2 M 12 , septembre-novembre 1814 , Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Les Andelys

2 M 9-10 , septembre-novembre 1814 , Andelys (les) (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

Pont-Audemer

2 M 24 , 1853 , Pont-Audemer (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements

Evreux

2 M 22 , 1853 , Evreux (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements

Bernay

2 M 21 , 1853 , Bernay (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements

Louviers

2 M 23 , 1853 , Louviers (arrondissement), fonctionnaires (serment des)  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Généralités > Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements