2 M 153
,
octobre 1846-janvier 1848
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831
2 M 147
,
décembre 1807-mars 1820
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 150
,
1825-1832
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 148
,
avril 1820-décembre 1827
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 145
,
germinal-messidor an VIII
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 148
,
avril 1820-décembre 1827
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 152
,
novembre 1838-juin 1846
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831
2 M 149
,
janvier 1828-décembre 1830
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 146
,
thermidor an VIII-novembre 1807
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 151
,
janvier 1832-octobre 1838
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831
2 M 153
,
octobre 1846-janvier 1848
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831
2 M 147
,
décembre 1807-mars 1820
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 150
,
1825-1832
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 145
,
germinal-messidor an VIII
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII
2 M 152
,
novembre 1838-juin 1846
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 21 mars 1831