Toutes les ressources Répertoires des formalités hypothécaires 856 résultats (11ms)

Volume 36

4Q/11044 , 1807-1842 , Pont-Audemer  

22 mai 1807-29 août 1842

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 62

4Q/8205 , 1824 , Louviers  

14 avril 1824-1er juin 1824

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 130

4Q/11138 , 1851-1852 , Pont-Audemer  

8 décembre 1851-26 juillet 1852

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 11

4Q/11019 , 1799-1837 , Pont-Audemer  

23 prairial an VII-10 janvier 1837

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 25

4Q/11033 , 1803-1840 , Pont-Audemer  

7 floréal an XI-18 janvier 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 168

4Q/11176 , 1868-1869 , Pont-Audemer  

11 août 1868-21 janvier 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 2

4Q/14242 , 1799 , Verneuil  

1er ventôse an VII-13 pluviôse an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 80

4Q/11088 , 1818-1819 , Pont-Audemer  

14 novembre 1818-8 mars 1819

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 51

4Q/8108 , 1799 , Louviers  

25 prairial an VII-25 prairial an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Deuxième série

Volume 135

4Q/11143 , 1855 , Pont-Audemer  

15 janvier 1855-17 juillet 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 84

4Q/8228 , 1834-1835 , Louviers  

5 décembre 1834-11 septembre 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 180

4Q/8324 , 1888-1889 , Louviers  

20 août 1888-2 avril 1889

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 3

4Q/8146 , 1810 , Louviers  

5 janvier 1810-5 mars 1810

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Quatrième série

Volume 30

4Q/8087 , 1799 , Louviers  

26 floréal an VII-28 floréal an VII

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Répertoires des formalités hypothécaires > Deuxième série

Volume 88

4Q/11096 , 1821 , Pont-Audemer  

14 juillet 1821-27 novembre 1821

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires