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Cahaignes à Chaignes

76W738 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Grand fichier-Habitations

Brionne

76W83-93 , 1940-1970 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Nom : Cavelier, Emile

76W5917 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Farceaux

Comptes divers

103 B 70 , 1776-1783 , Gisors — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Gisors > Geson

Rentes.

G2185 , 1664-1792  
Contexte :
Charités > Amfreville-sur-Iton

Canton d'Ecos

6 M 236-244 , 1891-1936 , Ecos (canton), population, listes nominatives  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons

Classe 1911, n° d'ordre de 501 à 767

1R1039 , 1911  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

1811

1R152 , 1811  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > ETATS DES CONSCRITS. > Conscription : tableau alphabétique.

1914-1920

4 M 43 , 1914-1920  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Marchands ambulants (loi du 16 juillet 1912) > Enregistrement des déclarations : récépissés

28 prairial-18 thermidor an III

238L/42 , 1795  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Bernay > Jugements rendus en matières civiles. Plumitifs

Enquêtes et correspondance relatives à des mesures de sûreté générale et au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects, d'événements locaux de caractère politique ; propos séditieux ; disparitions d'individus ; troubles à Verneuil, Gisors ; municipalités hostiles à l'Empire (Giverny, Saint-André, Vernon) ; désertions ; armes cachées dans le château de Broglie à Chambrais.

1 M 216 , avril-juillet 1815 , Broglie ; Gisors, troubles politiques ; Giverny, troubles politiques ; Saint-André, troubles politiques ; Verneuil, troubles politiques ; Vernon, troubles politiques  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Cent Jours

Bosgouet (le)

3 M 561 , 1831-1935 , Bosgouet (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes