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70T/1/14  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

1789-1791

3 B 1090 , 1789-1791 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Nom : Caltro, Lucien

76W5970 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Gauciel

janvier-mai 1745

42 B 17 , janvier-mai 1745 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes civiles > Plumif
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198 médias

Léry

3 P 6 455 , 1835 , Léry (Eure, France)  

1835 Tableau indicatif des propriétés foncières

Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

76W4652 , 1940-1970 , Saint-Aubin-sur-Quillebeuf (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Fiquefleur-Equainville 1852-1876 (Equainville an IX-1830 (Fiquefleur) 1815-1832

2 M 398 , 1815-1876 , Fiquefleur-Equainville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)