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(1763-1764, 1725-1764)

3 B 510 , 1725-1764 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Abbé ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  

En particulier : procédure concernant Louis de Bourbon, abbé du Bec (1761-1763) - les familles Gaillot et Marrin (à Epreville et Villez) (1763-1764).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

Classe 1909, n° d'ordre de 501 à 722

1R1193 , 1909  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

(1741, 1761-1775)

78 B 83 , 1741-1775 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant > Emancipaons et partages, états de successions - requêtes d'envoi en possession, renonciaons, liquidaons, procuraons, séparaons civiles

Jugements, dictums

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches

1994

162J/41 , 1994  
Contexte :
Forges et laminoirs > ENQUETES > Enquêtes mensuelles de branche sur l'énergie électrique, les combustibles, le bilan ferraille et vieille fonte, les produits finis

Rabeau

101J1592 , 1922-1926  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

René Willard

101J2345 , 1926-1930  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Procès-verbal d'information de l'état et du revenu du couvent des Ursulines de Gisors, dressé par le lieutenant général civil du bailliage : « — sur l'interpellation par nous faite à la dame supérieure de nous déclarer la quantitté des relligieuses professes et novisses estant audit couvent, a dit qu'il y a de relligieuses professes en leur dit couvent le nombre de quarante cinq, de relligieuses converses quatorze et de novisses quatre ».

H1576 , 1667 , Gisors, Les Ursulines  

Procès-verbal d'information de l'état et du revenu du couvent des Ursulines de Gisors, dressé par le lieutenant général civil du bailliage : « — sur l'interpellation par nous faite à la dame supérieure de nous déclarer la quantitté des relligieuses professes et novisses estant audit couvent, a dit qu'il y a de relligieuses professes en leur dit couvent le nombre de quarante cinq, de relligieuses converses quatorze et de novisses quatre ».

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines de Gisors

Canton de Conches en Ouche

2360 W 93 , 2017  
Contexte :
Elections présidentielles 2017 > Procès-verbaux centralisateurs des communes > Second tour

Le Chesne

6 B 151 , 1787-1789 , Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

A. Vuillemin

101J2705 , 1930  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société