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Déclarations des biens, revenus et des nouveaux acquêts du couvent des Ursulines de Gisors, fournies au Roi et à la Chambres des comptes de Normandie : « Premièrement, une maison, bastiments et jardin assis audit Gisors, pour servir de logement et habitation auxdittes dame religieuses Ursulynes, à elles donnez et non à autre par Me Denis Noël, conseiller assesseur au baillage dudit Gisors par contract passé le 5 décembre 1615..» etc.

H1564 , 1673-1725 , Gisors, Les Ursulines  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Ursulines de Gisors

Volume 599

4Q/5310 , 1847 , Évreux  

11 mars 1847-7 avril 1847

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Cantons de Beuzeville et Bourgtheroulde

6 M 644-650 , 1833-1902 , Beuzeville (canton), tables décennales ; Bourgtheroulde (canton), tables décennales ; Pont-Audemer (arrondissement), tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement de Pont-Audemer

De 1865 à 1866

365BIS/Q/1 , 1865-1866 , Louviers  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Répertoire général

Rav-Rob

2074 W 120 , 1943-1998  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de réfractaire au service du travail obligatoire : dossiers individuels de demande.