Toutes les ressources 220 032 résultats (11ms)

Electric Flux

101J3365 , 1949-1952  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Elbeuf.

H745 , 1707 , Elbeuf-sur-Seine ; Elbeuf-sur-Seine (paroisse Saint-Jean) ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin  

Monitoires délivrés par le vicaire général de l'archevêque de Rouen et par l'évêque d'Évreux, à la requête de Jean Le Sueur, prêtre, docteur en théologie de la faculté de Paris, canoniquement pourvu de la cure de Saint-Jean d'Elbeuf, sur la présentation de l'abbé de Saint-Taurin, contre ceux qui auraient tenté de dissimuler le décès de Nicolas du Chesne, dernier titulaire de cette cure, dans le but de faire obtenir à une tierce personne des provisions régulières dudit bénéfice.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

Canton de Gaillon

1062 W 10 , 1974  
Contexte :
manque > Elections présidentielles de 1965, 1969 et 1974 > Elections présidentielles du 5 mai 1974 > Arrondissement des Andelys > Premier tour

1726

3 B 964 , 1726 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Noyer-en-Ouche (Le) — Grammont, prieuré  

En particulier : affaire de la découverte de pièces d'or anciennes par des maçons et ouvriers, avec monitoire du prieur de l'abbaye de Grammont contre ceux-ci.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

janvier-octobre 1663

78 B 13 , janvier-octobre 1663 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli

janvier-juin 1914

101J17 , janvier-juin 1914  
Contexte :
Fonction Administration > Centralisateur correspondance > Correspondance passive

Guiseniers.

H1024 , 1236-1244 , Bucaille (fief de la), sis à Guiseniers ; Gisors ; Guiseniers ; Sausseuse (Prieuré de)  

Donation au prieuré par Isabelle, fille de Roger Torel de la Bucaille, chevalier, d'une rente de 5 sous tournois assignée sur une tenure sise à Guiseniers (1236) ; — vente par Geoffroi Hasemme, de Guiseniers, à Godard de Chambray, chevalier, seigneur de la Bucaille, de plusieurs rentes seigneuriales assignées sur des terres situées à Guiseniers, pour le prix de 46 sous parisis.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

1625-1627

16 B 1621 , 1625-1627 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

Déclarations fournies par la fabrique à Pierre des Hommets, maître ordinaire en la Chambre des Comptes de Normandie, colonel en chef des bourgeois de Rouen (1673) et à Jacques des Hommets (1687), des terres appartenant à la fabrique et relevant de la baronnie de Guichainville ; – qualités pour Martin-Jean-Baptiste Bizet, curé de Guichainville, contre Gabriel de Vieilmaison, seigneur de la Haye-Berou, demeurant en son château, paroisse de Guichainville, tendant à « faire condamner ledit seigneur à payer à l'avenir audit sieur requérant la disme de tous les bois en général de la Haye-Berou, pour et autant qu'il y en a sur ladite paroisse de Guichainville » (1787).

G719 , 1673-1787 , Guichainville  
Contexte :
Églises paroissiales > Guichainville

1811

1R210 , 1811  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > DESIGNATIONS > Conscrits, concours aux désignations pour les arrondissements de Pont-Audemer, des Andelys et de Louviers : registre du contrôle général signalétique.

Gouttières

2 M 447 , 1809-1876 , Gouttières, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saint-Pierre-des-Fleurs

2 M 749 , 1815-1876 , Saint-Pierre-des-Fleurs, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)