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D'avril à juin 1808.

1R37 , 1808  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec les sous-préfets, les maires et les autres fonctionnaires publics.

Correspondance

8Y/7 , 1811-1817  
Contexte :
Dépôts de mendicité > Dépôt de mendicité de l'Eure

Saint-Pierre-de-Salerne

2 M 748 , 1806-1876 , Saint-Pierre-de-Salerne, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

septembre 1698-mars 1701

7 B 44 , septembre 1698-mars 1701 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

An VI

303L/8 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Thiberville > Minutes > Affaires civiles et simple police

1731

6 B 44 , 1731 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

N° 14, 14/BIS, 15 et 24/BIS

8S/81  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Occupations temporaires, conduites d'eau, de gaz. Route nationale.

Simple police

32YP/9 , 07/02/1848-16/01/1860 , Louviers (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Louviers > Registres d'écrou

1884

72T/7 , 1884  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

1662-1667

1 B 339 , 1662-1667 , Bonneville — Noë (La), abbaye ; Conches — Forêt ; Conches — Vauxgouins (Les) ; Evreux — Bailliage  

En particulier : excès commis contre un sergent royal par Charles Postel, meunier de l'abbé de La Noé (1666-1667) - assassinat de Piot, fondeur au fourneau des Vaugouins, par Jean Mangorre, martellier du duc de Bouillon en la forêt de Conches (1667).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.