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1852-1870

3 M 386 , 1852-1870  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831 > Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

(1779-1780, 1722-1780)

6 B 138 , 1722-1780 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1779 et 1783 et pièces isolées

Documents généraux : circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, correspondance avec le ministre de l'Intérieur concernant les élections, la nomination (ou l'élection après 1884), l'installation, le renouvellement des maires et adjoints, la nomination, l'élection et le renouvellement des Conseils municipaux et la formation des listes électorales

3 M 384-388 , an VIII-1940  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Jusqu'à la loi du 21 mars 1831

Victor Pouplard

101J1671 , 1922  
Contexte :
Fonction Administration > Dossiers de la société

Vendémiaire-ventôse an III

241L/18 , 1794-1795  

(An III)

Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers > Affaires civiles et commerciales, minutes de jugements

1989-1990

162J/85 , 1989-1990  
Contexte :
Forges et laminoirs > FINANCES > Comptabilité générale > Bilans et documents préparatoires > 1986-2002

300 à 307

70T/1/42  
Contexte :
Enseignement primaire > Écoles primaires > Organisation > Écoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune